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Fourniture d'enrochements

Fournitures Procédure ouverte 62 32j restants
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Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
SIRET20007246000013
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéServices d'administration générale
Adresse100 avenue de Londres, 62400 Béthune
NUTSFRE12
PaysFrance
Emailmarches.publics@bethunebruay.fr
Téléphone0362614618
Procédure
TitreFourniture d'enrochements
DescriptionIl s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 75 000 Euros HT.
Identifiantbc089312-807c-47fc-9e93-be01ca05f6d6
Ref. interne26048
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal14500000
Lieu d'exécution
NUTSFRE12
VilleBéthune
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lot
IntituleFourniture d'enrochements
DescriptionIl s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 75 000 Euros HT.
NatureFournitures
CPV14500000
LieuBéthune, FRE12, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UEFinancé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 17/11/2026 à 12:00 (32j restants)
Validité offre180 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
Organisations
Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
SIRET20007246000013
Adresse100 avenue de Londres, 62400 Béthune
NUTSFRE12
PaysFrance
Emailmarches.publics@bethunebruay.fr
Telephone0362614618
Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
SIRET17540001900014
Adresse1 rue du Préfet Claude Erignac, 24038 Nancy
NUTSFRF31
PaysFrance
Emailcaroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Telephone0383342565
Tribunal Administratif de Lille
SIRET17590003400026
Adresse5 rue Geoffroy Saint Hillaire, 59014 Lille
NUTSFRE11
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lille@juradm.fr
Telephone0359542342
Informations sur l'avis
Identifiant70daeaa7-1b55-4623-9af5-1a9f4cd81b1f
TypeAvis de marché
Date d'envoi15/10/2026 a 09:38
LangueFrançais
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