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Fourniture d’enveloppes et pochettes, recyclées, non recyclées et recyclables pour le Département de Saône-et-Loire (relance)

Le Département de Saône-et-Loire recherche des fournisseurs pour des enveloppes et pochettes, recyclées, non recyclées et recyclables. Le marché comprend plusieurs lots, mais le montant n'est pas précisé.

Fournitures Procédure ouverte 71 28j restants
Acheteur
Nom officielDépartement de Saône-et-Loire
SIRET22710001300688
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse18 rue de Flacé, 71000 MACON
NUTSFRC13
PaysFrance
Point de contactM. le Président
Emaildaj-pcc@saoneetloire71.fr
Téléphone+33 385396600
Site internethttps://marches.ternum-bfc.fr
Procédure
TitreFourniture d’enveloppes et pochettes, recyclées, non recyclées et recyclables pour le Département de Saône-et-Loire (relance)
Identifiant98bb735e-db75-4f27-9278-596166ee70a1
Ref. interneDIRCOM-26-026-CF
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal30199230
Lieu d'exécution
NUTSFRC13
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Le marché passé par accord-cadre mono attributaire à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Remise des échantillons : se reporter à l'article 5-6 du règlement de la consultation. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ "nombre maximal de participants" est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
Lot
IntituleFourniture d’enveloppes et pochettes, recyclées, non recyclées et recyclables pour le Département de Saône-et-Loire (relance)
NatureFournitures
CPV30199230
LieuFRC13, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 14/04/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre6 mois
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Dijon
Delaisvoir documents de la consultation
Organisations
Département de Saône-et-Loire
SIRET22710001300688
Adresse18 rue de Flacé, 71000 MACON
NUTSFRC13
PaysFrance
ContactM. le Président
Emaildaj-pcc@saoneetloire71.fr
Telephone+33 385396600
Site webhttps://marches.ternum-bfc.fr
Tribunal administratif de Dijon
SIRET17210005900010
Adresse22 rue d'Assas, 21000 DIJON
NUTSFRC11
PaysFrance
Site webhttps://dijon.tribunal-administratif.fr
Informations sur l'avis
Identifiant83f289d3-9289-458a-8516-8f62f6fed046
TypeAvis de marché
Date d'envoi13/03/2026 a 17:45
LangueFrançais

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