Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux pour fermeture crânienne sur mesure et rachis, et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine Val de Loire

Nom officiel	CENTRE HOSPITALIER REG UNVT DE TOURS
SIRET	`26370018900222`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	2 Bd Tonnellé, 37044 TOURS
NUTS	FRB04
Pays	France
Email	c.blond-chesneau@chu-tours.fr
Téléphone	+33247476085
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Titre	Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux pour fermeture crânienne sur mesure et rachis, et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine Val de Loire
Identifiant	`4a8c901e-8f4a-43bb-857e-9d6c3fb9a8ca`
Ref. interne	`2026-GHT-PH-090`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`33183100`
CPV additionnel	`33183200`

NUTS	FRB04
Pays	France

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot Lot 1 — AA - Prothèse intermédiaire fracture du col

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif Orléans
Delais	Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal administratif Orléans

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 2 — AB - Cupule céphalique mobile

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif Orléans
Delais	Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal administratif Orléans

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 3 — AC - Prothèse intermédiaire fracture du col

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif Orléans
Delais	Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal administratif Orléans

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 4 — AD - Prothèse fémorale à cimenter modulaire

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif Orléans
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Organisation

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Lot Lot 5 — AE - Prothèse modulaire fémorale sans ciment

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif Orléans
Delais	Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal administratif Orléans

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 6 — AF - Prothèse fémorale modulaire sans ciment

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif Orléans
Delais	Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal administratif Orléans

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 7 — AG - Prothèse totale de hanche sans ciment

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif Orléans
Delais	Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisation

Tribunal administratif Orléans

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 8 — AH - Prothèse totale de hanche

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif Orléans

Delais

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Lot Lot 9 — AI - Cotyle métal back simple mobilité sans trous

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif Orléans

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 10 — AJ - Cotyle à cimenter

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif Orléans

Delais

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 11 — AK - Cotyle sans ciment

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif Orléans

Delais

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Lot Lot 12 — AL - Cotyle double mobilité

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

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AMP	Oui

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Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

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Tribunal administratif Orléans

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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 13 — AM - Cotyle double mobilité

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Techniques

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Lot Lot 14 — AN - Cotyle double mobilité

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Emplois protégés	Non
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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 15 — AO - Obturateur

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Validité offre	6 mois

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Facturation en ligne	Requise

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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 16 — AP - Prothèse de hanche de reprise

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
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AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

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Lot Lot 17 — AQ - Tige fémorale de reprise modulaire et monobloc sans ciment verrouillable

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Participation réservée	La participation n'est pas réservée
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AMP	Oui

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Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

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Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 18 — AR - Tige fémorale de reprise monobloc cimentée

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

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Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

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Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot Lot 19 — AS - Anneau cotyloïdien

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 20 — AT - Anneau cotyloïdien monobloc

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 21 — BA - Prothèse totale de genou plateau fixe et prothèse de reprise avec et sans ciment

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 22 — BB - Prothèse totale de genou plateau fixe, prothèse de reprise et prothèse à charnière

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 23 — BC - Prothèse totale de genou plateau fixe ou rotatoire

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
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Lieu	FRB04, France
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Lot Lot 24 — BD - Prothèse unicompartimentale interne de genou

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
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Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 25 — BE - Prothèse totale de genou à plateau rotatoire

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
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Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 26 — CA - Prothèse de reprise résection

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
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Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 27 — CB - Prothèse de reprise complexe

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
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Lieu	FRB04, France
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Lot Lot 28 — DA - Prothèse modulaire, inversée, de fracture et de reprise

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 29 — DB - Prothèse inversée

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
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Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 30 — DC - Prothèse anatomique et inversée

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 31 — DD - Prothèse d'épaule sans tige

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
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Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 32 — EA - Prothèse de coude

Nature	Fournitures
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Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 33 — EB - Prothèse de coude modulaire

Nature	Fournitures
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Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

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Lot Lot 34 — FA - Implant articulaire de doigt en silicone

Nature	Fournitures
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Lieu	FRB04, France
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Lot Lot 35 — FB - Prothèse trapézo-métacarpienne polyéthylène hautement réticulé

Nature	Fournitures
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Lot Lot 36 — GA - Ciment chirurgical et accessoire stérile

Nature	Fournitures
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Lieu	FRB04, France
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Lot Lot 37 — GB - Seringue pour ciment

Nature	Fournitures
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Lieu	FRB04, France
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Tribunal administratif Orléans

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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 38 — GC - Bols à ciment usage unique avec spatule stérile

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif Orléans

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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Lot Lot 39 — HA - Substitut osseux sur mesure en bio verre

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot Lot 40 — HB - Phosphate de calcium biphasique

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot Lot 41 — IA - Electrodes pour arthroscopie

Nature	Fournitures
CPV	`33183100`
CPV add.	`33183200`
Lieu	FRB04, France
Durée	36 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/07/2026 à 16:00 (33j restants)
Validité offre	6 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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SIRET	`174500058000222`
Adresse	28 rue de la Bretonnerie, 45000 ORLEANS
NUTS	FRB06
Pays	France
Email	greffe.ta-orleans@juradm.fr
Telephone	+33238775900

Identifiant	`5cf020bf-78e9-4038-b21e-d661a97e4032`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	11/06/2026 a 11:17
Langue	Français

Fourniture d'implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux pour fermeture crânienne sur mesure et rachis, et électrodes d'arthroscopie pour le GHT Touraine Val de Loire

Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (41)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

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