Acheteur

Nom officiel	Communauté de Communes Couserans Pyrénées (09)
SIRET	20006794000011
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 rue de l'Hôtel Dieu, 09190 SAINT LIZIER
NUTS	FRJ21
Pays	France
Email	commande.publique@couserans-pyrenees.fr
Téléphone	+33 561667281
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Fourniture d'une pelle mécanique neuve ou d'occasion
Identifiant	8bb49bf4-07fe-437f-8ec3-136fe51a3e42
Ref. interne	2026-8 FCS
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	43261000

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ21
Ville	SAINT GIRONS
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture d'une pelle mécanique neuve ou d'occasion
Nature	Fournitures
CPV	43261000
Lieu	SAINT GIRONS, FRJ21, France
Durée	6 mois

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Autorisée
Date limite	05/06/2026 à 11:00 (33j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif
Delais	Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 TOULOUSE CEDEX 7 Tél : 05 62 73 57 57 Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	5d9fd101-3349-4d5c-aae5-e83d86dfc19b
Type	Avis de marché
Date d'envoi	29/04/2026 a 19:25
Langue	Français

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