Fourniture de barrières et poteaux en bois pour les chemins de halage et de service du domaine public fluvial - Programme 2026-2028
Acheteur
| Nom officiel | Conseil régional de Bretagne |
|---|---|
| SIRET | 23350001600040 |
| Adresse | 35711 RENNES Cedex 7 |
| Point de contact | Yannick GOUZIEN |
| sefmcm-marches@bretagne.bzh | |
| Téléphone | +33 2989271010 |
Procédure
| Titre | Fourniture de barrières et poteaux en bois pour les chemins de halage et de service du domaine public fluvial - Programme 2026-2028 |
|---|---|
| Identifiant | 2026-90041 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 44191000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | (35) Ille-et-Vilaine |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 26/06/2026 pm 12:00 (45j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité économique : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité technique : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité économique : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
Capacité technique : Conditions énoncées dans les documents de la consultation
La Région Bretagne souhaite s’inscrire dans une démarche d’achats responsables, prenant en compte des considérations sociales.
Pour se faire, dans le cadre de la passation de ce marché, la Région Bretagne souhaite que le titulaire du marché contribue à cet objectif au travers d’un engagement volontaire en faveur de l’insertion professionnelle.
Cet engagement volontaire ne revêt pas un caractère contractuel. Ce n’est pas une condition d’exécution du marché.
Néanmoins, au démarrage du marché, les modalités de mise en œuvre de cet engagement volontaire feront l’objet d’un échange entre l’attributaire, le Maître d’ouvrage et l’organisme mandaté par le Maître d’ouvrage pour le suivi de cette disposition à savoir :
ATOUT Clauses pôle d’expertise en clauses sociales et marchés réservés du bassin de Rennes
Facilitateur référent des clauses sociales
Rémi BEAUFILS
07 67 51 75 80 - 02 30 96 67 28
r.beaufils@atoutclauses.fr
Pour se faire, dans le cadre de la passation de ce marché, la Région Bretagne souhaite que le titulaire du marché contribue à cet objectif au travers d’un engagement volontaire en faveur de l’insertion professionnelle.
Cet engagement volontaire ne revêt pas un caractère contractuel. Ce n’est pas une condition d’exécution du marché.
Néanmoins, au démarrage du marché, les modalités de mise en œuvre de cet engagement volontaire feront l’objet d’un échange entre l’attributaire, le Maître d’ouvrage et l’organisme mandaté par le Maître d’ouvrage pour le suivi de cette disposition à savoir :
ATOUT Clauses pôle d’expertise en clauses sociales et marchés réservés du bassin de Rennes
Facilitateur référent des clauses sociales
Rémi BEAUFILS
07 67 51 75 80 - 02 30 96 67 28
r.beaufils@atoutclauses.fr
Lot
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| Documents | Accéder aux documents |
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