Fourniture de boissons, produits solubles pour distributeurs de boissons chaudes et distributeurs de boissons chaudes avec maintenance associée
L'Assistance Publique Hôpitaux de Paris recherche des fournisseurs pour deux lots : boissons et produits solubles pour distributeurs de boissons chaudes, incluant la maintenance. Ce marché concerne des fournitures.
Fourniture de boissons, produits solubles pour distributeurs de boissons chaudes et distributeurs de boissons chaudes avec maintenance associée
Identifiant
3992a1bf-8596-4255-b84e-2cc3f9c5e135
Ref. interne
26-008
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
15900000
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Le présent marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens de l’article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Pour tous les lots, l'Assistance Publique – Hôpitaux de Paris s’engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant valorisé au niveau de l’offre du titulaire sur la durée totale des marchés. pour tous les lots, le Titulaire s’engage sur un montant maximum représenté par 200% du montant valorisé au niveau de son offre sur la durée totale des marchés. / Avances : Le Titulaire bénéficie de l’avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du Code de la commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l’acte d’engagement. Le titulaire ou son sous-traitant admis au paiement direct bénéficient d'une avance calculée en application du code de la commande publique dès lors que le marché respecte les conditions mentionnées à l'article R. 2191-3. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant est une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance mentionné à l'article R. 2191-10 est fixé à 30 %. Lorsque le titulaire ou le sous-traitant n'est pas une petite ou moyenne entreprise au sens du code de la commande publique, le taux de l'avance est fixé au taux minimal de 5% prévu à l'article R. 2191-7 du code de la commande publique. L'avance est versée et remboursée selon les dispositions du code de la commande publique.
Lots (2)
Lot Lot 1 — Fourniture de boissons
Description
9 636 760 unités réparties comme suit : Eaux : 5 872 298 bouteilles Sirops : 39 245 bouteilles Sodas : 224788 bouteilles et canettes Boissons : 21 428 bouteilles et canettes Jus de fruit : 3 459 114 bouteilles et briquettes Vins et alcools divers : 19887 bouteilles
Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75 181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Médiation interne au Pôle d’Intérêt Commun ACHAT - Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques Il est possible, pour les parties au présent contrat, de saisir le médiateur interne à ACHAT concernant les difficultés dans l’exécution du présent marché : e-mail : mediation.interne.aca@aphp.fr
Lot LOT 2 : Fourniture de produits solubles pour distributeurs de boissons chaudes et distributeurs de boissons chaudes avec maintenance associée — Fourniture de produits solubles pour distributeurs de boissons chaudes et distributeurs de boissons chaudes avec maintenance associée
Description
Produits solubles divers : 145 372 kg
Potages solubles : 6 567 kg
Distributeurs : 44 unités
Cartouches : 182 unités
Système de filtration : 39 unités
Forfait maintenance : 267 unités
Forfait déplacement : 203 unités
Heures de maintenance : 261 unités
Cette consultation peut faire l’objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d’un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris – 7 rue de Jouy – 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Organe chargé des procédures de médiation : Médiateur de la république Contact : consulter la rubrique « où trouver les délégués ? » sur http://www.mediateur-republique.fr/ En cas de litige, le droit français est seul applicable.
Organisations
Assistance Publique Hôpitaux de Paris, Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
SIRET
26750045201928
Adresse
78 Rue du Général Leclerc, 94270 Le kremlin bicêtre