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Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux

Le CD des Alpes-Maritimes - Direction de la Culture recherche des boîtes de conditionnement pour conserver des documents patrimoniaux. Les détails sur le nombre de lots et le montant ne sont pas précisés.

Fournitures Procédure ouverte 6 27j restants
Acheteur
Nom officielCD des A-M - Direction de la Culture
SIRET22060001900016
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
AdresseDépartement des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM), 06201 Nice
NUTSFRL03
PaysFrance
Emailmarches@departement06.fr
Téléphone+33 497186000
Site internethttps://www.marches-securises.fr
Profil acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Procédure
TitreFourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux
Identifiant1ce4b99f-c0d9-4e78-b59e-a3df294f54a9
Ref. interne2026A0011
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal22992000
Lieu d'exécution
NUTSFRL03
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lot
IntituleLot unique : Fourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux
DescriptionFourniture de boites de conditionnement pour la conservation de documents patrimoniaux
NatureFournitures
CPV22992000
LieuFRL03, France
Durée48 mois
Montant estimé90 000 EUR
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 13/04/2026 à 15:30 (27j restants)
Validité offre6 mois
Ouverture offres14/04/2026 à 10:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
DelaisRecours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisations
CD des A-M - Direction de la Culture
SIRET22060001900016
AdresseDépartement des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM), 06201 Nice
NUTSFRL03
PaysFrance
Emailmarches@departement06.fr
Telephone+33 497186000
Site webhttps://www.marches-securises.fr
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
SIRET17060005000026
Adresse18 avenue des Fleurs, 06050 NICE CEDEX 1
NUTSFRL03
PaysFrance
ContactTribunal administratif de Nice
Emailgreffe.ta-nice@juradm.fr
Telephone+33 489978600
Site webhttp://nice.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiantec36f3b4-98fa-40a0-8b6a-35c209d634c6
TypeAvis de marché
Date d'envoi11/03/2026 a 10:22
LangueFrançais

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