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Fourniture de carburants

Fournitures Procédure ouverte 59 28j restants
Acheteur
Nom officielSM SIROM Flandre Nord
SIRET25590059900010
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéProtection de l'environnement
Adresse2275 Steen straete, 59470 WORMHOUT
NUTSFRE11
PaysFrance
Emailcontact@sm-sirom-flandre-nord.fr
Téléphone0328202210
Procédure
TitreFourniture de carburants
DescriptionLe présent marché a pour objet la fourniture de carburants routiers et AD Blue pour le parc de véhicules du SM SIROM Flandre Nord
Identifiantac9a2fcc-ebf1-42fb-8411-14a50d4f54c6
Ref. interneAO 03 2026
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal09000000
CPV additionnel09134000
Lieu d'exécution
NUTSFRE11
VilleWormhout
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (2)
Lot 01 — Gasoil - carburant destiné aux véhicules à moteur diesel circulant sur les voies publiques ( type PL)
DescriptionFourniture de carburants - Gasoil - carburant destiné aux véhicules à moteur diesel circulant sur les voies publiques ( type PL)
NatureFournitures
CPV09134000
LieuWormhout, FRE11, France
Durée0 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 30/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre90 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lot 02 — Ad blue
DescriptionFourniture de carburants - Ad blue
NatureFournitures
CPV24957000
LieuWormhout, FRE11, France
Durée1 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 30/11/2026 à 12:00 (28j restants)
Validité offre90 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal Administratif de Lille
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisations
SM SIROM Flandre Nord
SIRET25590059900010
Adresse2275 Steen straete, 59470 WORMHOUT
NUTSFRE11
PaysFrance
Emailcontact@sm-sirom-flandre-nord.fr
Telephone0328202210
Tribunal Administratif de Lille
SIRET175 900 034 00026
Adresse5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59014 LILLE CEDEX
NUTSFRE11
PaysFrance
Emailgreffe.ta-lille@juradm.fr
Telephone0359542342
Informations sur l'avis
Identifiant46e4fd78-f8c6-4c4e-979b-09d12b057515
TypeAvis de marché
Date d'envoi30/10/2026 a 16:06
LangueFrançais

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