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FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES A LA CUVE ET/OU PAR CARTES ACCREDITIVES

Fournitures Procédure ouverte 73 29j restants 1 000 000 EUR
Acheteur
Nom officielVille de Chambéry
Procédure
TitreFOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES A LA CUVE ET/OU PAR CARTES ACCREDITIVES
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiantf2f97724-1a0a-498d-b0cc-30d77d4a8e69
Ref. interne2625
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal09130000
Lieu d'exécution
NUTSFRK27
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé1 000 000 EUR
Lots (3)
Lot 01 — Fourniture de carburants gazole et essence livrés à la cuve
2 500 000 EUR
NatureFournitures
CPV09130000
LieuFRK27, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 26/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres26/11/2026 à 00:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 02 — Fourniture d'AD Blue Confort (ou équivalent), livré à la cuve
15 000 EUR
NatureFournitures
CPV09130000
LieuFRK27, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 26/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres26/11/2026 à 00:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 03 — Fourniture de carburants gazole et essence par cartes accréditives et prestations annexes
35 000 EUR
NatureFournitures
CPV09130000
LieuFRK27, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 26/11/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres26/11/2026 à 00:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
DelaisRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETB9C4872F-DCBA-67E2-DAAE78382989D142
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Ville de Chambéry
SIRET49066
AdresseHôtel de Ville, 73011 Chambéry
NUTSFRK27
PaysFrance
ContactREPENTIN Thierry
Emailmarchespublics@mairie-chambery.fr
Telephone0479602094
Site webhttp://www.chambery.fr
Tribunal administratif de Grenoble
SIRETB9C48753-93FE-9417-5185E6631F3718BA
Adresse2 Place de Verdun, 38022 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone0476429000
Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
SIRETB9C48780-D601-B29A-99959C299AAC6DAB
Adresse79 Cours charlemagne, 69002 Lyon
NUTSFRK26
PaysFrance
Emailccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Telephone0472772130
Ville de Chambéry
SIRETB9C4879C-92A9-FCB0-E74A3EDA84482357
AdressePlace de l'Hôtel de Ville, 73011 Chambery Cedex
NUTSFRK27
PaysFrance
ContactService Marchés Publics
Emailmarchespublics@mairie-chambery.fr
Telephone0479602092
Grand Chambéry
SIRETB9C487B0-EC2F-3E87-C24AF8B4289E27B1
AdresseGrand Chambéry, 73026 Chambery Cedex
NUTSFRK27
PaysFrance
ContactService Commande Publique
Emailmarchespublics@grandchambery.fr
Telephone0479968600
CCAS de la Ville de Chambéry
SIRETB9C487C1-9D8F-4E62-39CCC856DEDCB978
AdresseCcas de la Ville de Chambéry, 73000 Chambery
NUTSFRK27
PaysFrance
ContactService Marchés Publics
Emailmarchespublics@mairie-chambery.fr
Telephone0479602092
SAVOIE DECHETS
SIRETB9C487D0-9723-B10A-3C4A7E4C3CC5F612
AdresseSavoie Dechets, 73000 Chambery
NUTSFRK27
PaysFrance
ContactService Marchés Publics
Emailmarchespublics@mairie-chambery.fr
Telephone0479602092
SDIS
SIRETB9C487E0-93C7-1D80-3BB758553E02E8B8
Adresse226 Rue de la Perrodière, 73230 Saint-Alban-Leysse
NUTSFRK27
PaysFrance
Emailmarchespublics@mairie-chambery.fr
Telephone0479602092
Mairie de Aillon-Le-Jeune
SIRETB9C487F0-EA50-5784-F3DCAB20E6ECA686
Adresse9 Rte de la Combe, 73340 Aillon-le-Jeune
NUTSFRK27
PaysFrance
Emailmarchespublics@mairie-chambery.fr
Telephone0479602092
PFCCA
SIRETB9C48814-E416-F3B1-F600A070071B6B9C
Adresse86 Square Louis Sève, 73000 Chambéry
NUTSFRK27
PaysFrance
Emailmarchespublics@mairie-chambery.fr
Telephone0479602092
Informations sur l'avis
Identifiant55a8fc2c-5da2-46bf-b27c-66d71b63c9cf
TypeAvis de marché
Date d'envoi26/10/2026 a 17:10
LangueFrançais

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