Acheteur

Nom officiel	Angers Loire Metropole (49)
SIRET	24490001500011
Forme juridique	Autorité locale
Adresse	BP 80011, 49020 ANGERS cedex 02
NUTS	FRG02
Pays	France
Email	marches.dag@angersloiremetropole.fr
Téléphone	+33 241055000
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation pour l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole
Description	Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation pour l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole, durée du marché de 4 ans, accord-cadre à marché subséquent, sans minimum avec maximum fixé à 1800 tonnes. Les marchés subséquents prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande et seront conclus avec les opérateurs économiques dont leur(s) proposition(s) de charbon seront classées parmi les 3 premiers. La répartition des commandes est précisée dans les pièces du marché.
Identifiant	b22b54da-842b-426c-8eac-d360686c401b
Ref. interne	A26EACHCHARBONACTIF
Type	Procédure négociée avec mise en concurrence
Nature	Fournitures
CPV principal	24954100

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux)

Lot

Intitule	Fourniture de charbons actifs en poudre qualité décantation
Description	accord-cadre à marchés subséquents de fourniture de charbons actifs en poudre qualité décantation pour le process de l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole. Accord-cadre sans minimum avec un maximum fixé en quantité à 1800 tonnes et conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Les marchés subséquents prendront la forme d'accord-cadre à bons de commande et seront conclus avec les opérateurs économiques dont leur(s) proposition(s) de charbon seront classés parmi les 3 premiers. La répartition des commandes est précisée dans les pièces du marché.
Nature	Fournitures
CPV	24954100
Lieu	FRG02, France
Durée	48 mois

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nantes

Delais

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	2708b263-9328-433a-9371-324df29148d0
Type	Avis de marché
Date d'envoi	20/05/2026 a 16:57
Langue	Français

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