Fourniture De Chocolats Pour Les Seniors

Fournitures Procédure adaptée 76 59j restants

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Acheteur

Nom officiel	Ville de Grand Quevilly
SIRET	`21760322400015`
Adresse	76120 Grand Quevilly
Point de contact	marches.publics@grandquevilly.fr
Téléphone	+33 235689300

Procédure

Titre	FOURNITURE DE CHOCOLATS POUR LES SENIORS
Description	La présente consultation concerne un marché de fournitures courantes et services pour le compte du CCAS de Grand-Quevilly. Elle a pour objet la fourniture de chocolats pour les séniors à l'occasion des fêtes de fin d'année. Lancée selon une procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles R.2123-1 1° et R.2131-12-2° du Code de la Commande Publique du 05/12/2018 applicable au 01/04/2019. Ce marché est un accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande, passé en vertu des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-4 et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Avec les montants annuels minimum HT et maximum HT indiqués ci-après : min : 15 000 euro(s) et max : 45 000 euro(s)
Identifiant	`26015`
Type	Procédure adaptée
Nature	Fournitures
CPV principal	`15842100`

Lieu d'exécution

Lieu	Esplanade Tony Larue 76120 - Grand Quevilly

Informations générales

Durée	12 mois
Variantes	Non autorisées
Date limite	11/09/2026 pm 14:00 (59j restants)

Conditions de participation

Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation

La définition des besoins ainsi que les conditions d'exécution des prestations sont décrites dans le MAPA à l'article 3.
Date prévisionnelle de livraison des colis : fin novembre

Lot

Soumission

Documents	Accéder aux documents

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