Acheteur

Nom officiel	Terre d’Emeraude Communauté
SIRET	20009057900018
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	4 Chemin du Quart, 39270 Orgelet
NUTS	FRC22
Pays	France
Email	marchespublics@terredemeraude.fr
Téléphone	+33 384485362
Profil acheteur	https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com

Procédure

Titre	Fourniture de combustible bois pour la Chaufferie d'Arinthod
Description	Fourniture et livraison de combustible bois (plaquettes forestières) pour l'alimentation de la chaufferie d'Arinthod, incluant le stockage et l'approvisionnement du silo.
Identifiant	57cadc95-6e5c-4335-ab21-814d67e57939
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	09111400

Lieu d'exécution

NUTS	FRC22
Ville	ARINTHOD
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture de combustible bois
Description	Fourniture, livraison et stockage de plaquettes forestières
Nature	Fournitures
CPV	09111400
CPV add.	03413000
Lieu	FRC22, France
Durée	1 ans

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Autorisée
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	30/06/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	9f2b1313-29c5-4a74-8477-bbfebea88533
Type	Avis de marché
Date d'envoi	26/05/2026 a 12:30
Langue	Français

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