Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots

Fournitures Procédure ouverte 13 37j restants 300 000 EUR

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Acheteur

Nom officiel	Conseil Départemental des Bouches du Rhône
SIRET	`22130001500247`
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	52 avenue de Saint Just, 13256 Marseille
NUTS	FRL04
Pays	France
Point de contact	SAM-MG
Email	contact.sammg@departement13.fr
Téléphone	+33 413311313
Site internet	https://marches.departement13.fr

Procédure

Titre	Fourniture de coupes, trophées et médailles destinées à récompenser diverses manifestations du Département des Bouches-du-Rhône - 2 lots
Identifiant	`e57a2433-0053-41ac-b8da-37e8057eab67`
Ref. interne	`2026-0269`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`39298700`
CPV additionnel	`18512200`

Lieu d'exécution

NUTS	FRL04
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	300 000 EUR

Lots (2)

Lot LOT 1 — Coupes et Trophées

180 000 EUR

Description	Dans le cadre de ses missions, le D13 est amené à acquérir des coupes, trophées et médailles, destinés à être remis dans le cadre de divers évenements, et notamment des manifestations sportives et culturelles. Les besoins exprimés par l’ensemble des directions du Département ont été consolidés et mutualisés afin de définir le périmètre du présent accord-cadre. Le Service du Protocole (SPRP) est la direction pilote sur cette procédure.
Nature	Fournitures
CPV	`39298700`
Lieu	FRL04, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	12/08/2026 à 17:00 (37j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	13/08/2026 à 10:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille
Delais	voir documents de la consultation -référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative) - référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn Et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn Et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés. departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026-0269

Organisation

Tribunal administratif de Marseille

Delais

voir documents de la consultation -référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative) - référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn Et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn Et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés. departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026-0269

Lot LOT 2 — Médailles

120 000 EUR

Description	Dans le cadre de ses missions, le D13 est amené à acquérir des coupes, trophées et médailles, destinés à être remis dans le cadre de divers évenements, et notamment des manifestations sportives et culturelles. Les besoins exprimés par l’ensemble des directions du Département ont été consolidés et mutualisés afin de définir le périmètre du présent accord-cadre. Le Service du Protocole (SPRP) est la direction pilote sur cette procédure.
Nature	Fournitures
CPV	`18512200`
Lieu	FRL04, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	12/08/2026 à 17:00 (37j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	13/08/2026 à 10:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille
Delais	voir documents de la consultation -référé précontractuel (articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative) - référé contractuel (articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative)-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn Et Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn Et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés. departement13.fr cet avis sera consultable sous la référence 2026-0269

Organisation

Tribunal administratif de Marseille

Delais

Organisations

Conseil Départemental des Bouches du Rhône

SIRET	`22130001500247`
Adresse	52 avenue de Saint Just, 13256 Marseille
NUTS	FRL04
Pays	France
Contact	SAM-MG
Email	contact.sammg@departement13.fr
Telephone	+33 413311313
Site web	https://marches.departement13.fr

Tribunal administratif de Marseille

SIRET	`17130005600024`
Adresse	31 Rue Jean François Leca, 13002 Marseille
NUTS	FRL04
Pays	France
Site web	https://marseille.tribunal-administratif.fr

Informations sur l'avis

Identifiant	`3e9cece5-f686-46ad-bdf6-38b3921584d3`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	03/07/2026 a 10:16
Langue	Français

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