Fourniture de couronnes d'orientation ROLLIX et de galets de guidage pour la RL5 du VAL206
Acheteur
| Nom officiel | Tisséo Voyageurs |
|---|---|
| SIRET | 54807 |
| Activité | Transports urbains |
| Adresse | 4 Impasse Paul Mesplé, 31081 Toulouse |
| NUTS | FRJ23 |
| Pays | France |
| Point de contact | WISCHNEWSKI Thierry — Directeur Général |
| correspondre@aws-france.fr | |
| Téléphone | 0562112622 |
| Site internet | https://www.tisseo.fr/ |
| Profil acheteur | http://tisseo.marches-publics.info/ |
Procédure
| Titre | Fourniture de couronnes d'orientation ROLLIX et de galets de guidage pour la RL5 du VAL206 |
|---|---|
| Description | Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un seuil de commande minimum et maximum scindés en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée ferme de 3 ans à compter de la notification du marché. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent aux quantités estimées sur la durée du contrat. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires |
| Identifiant | 70ca9b33-d778-4965-8667-21b5dc38d88c |
| Ref. interne | 26-137 |
| Type | Procédure négociée avec mise en concurrence |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 34620000 |
Lieu d'exécution
| NUTS | FRJ23 |
|---|---|
| Ville | Toulouse |
| Pays | France |
Informations générales
| Base juridique | Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux) |
|---|---|
| Montant estimé | 847 200 EUR |
La consultation est lancée selon une procédure négociée.
Celle-ci se déroule en 2 étapes : une première étape pour la remise de candidatures et une seconde étape pour la remise des offres.
Le présent avis correspond au déclenchement de l'appel à candidature (première étape).
Les pièces du dossier de consultation sont remises à l'état de projet et sont donc susceptibles d'être légèrement modifiés entre la date d'envoi du présent avis et l'envoi des invitations à soumissionner des candidats sélectionnés.
La candidature peut être présentée :
soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume),
soit sous la forme d'un tableau de candidature au format Excel.
Dématérialisation obligatoire :
La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement.
Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis.
Aucun pli télétransmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Dites-Le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois".
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.
Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées.
Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
Négociations :
Les candidatures ne sont pas limitées concernant l'accès à la phase de négociation.
La valeur estimée de 847 200 euros H.T. indiquée dans cet avis de publicité correspond aux montants maximums cumulés sur toute la durée du marché, sur les deux lots.
La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations.
Le prix sera analysé au regard du montant total du Dqe et le délai au regard du délai indiqué dans le Bpu.
La date d'envoi des invitations à soumissionner des candidats admis à présenter un offre figurant dans le présent avis est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure
Celle-ci se déroule en 2 étapes : une première étape pour la remise de candidatures et une seconde étape pour la remise des offres.
Le présent avis correspond au déclenchement de l'appel à candidature (première étape).
Les pièces du dossier de consultation sont remises à l'état de projet et sont donc susceptibles d'être légèrement modifiés entre la date d'envoi du présent avis et l'envoi des invitations à soumissionner des candidats sélectionnés.
La candidature peut être présentée :
soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume),
soit sous la forme d'un tableau de candidature au format Excel.
Dématérialisation obligatoire :
La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement.
Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis.
Aucun pli télétransmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Dites-Le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois".
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.
Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées.
Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
Négociations :
Les candidatures ne sont pas limitées concernant l'accès à la phase de négociation.
La valeur estimée de 847 200 euros H.T. indiquée dans cet avis de publicité correspond aux montants maximums cumulés sur toute la durée du marché, sur les deux lots.
La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations.
Le prix sera analysé au regard du montant total du Dqe et le délai au regard du délai indiqué dans le Bpu.
La date d'envoi des invitations à soumissionner des candidats admis à présenter un offre figurant dans le présent avis est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure
Lots (2)
| Description | Couronnes d'orientation ROLLIX<br/>Montant minimum durée totale du contrat : 140 000 euro(s) H.T. ; Maximum : 432 000 euro(s) H.T |
|---|---|
| Nature | Fournitures |
| CPV | 34620000 |
| Lieu | Toulouse, FRJ23, France |
| Durée | 36 mois |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 22/06/2026 à 12:00 (14j restants) |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Toulouse |
|---|---|
| Delais | - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr |
| Description | Galets de guidage<br/>Montant minimum durée totale du contrat : 135 000 euro(s) H.T. ; Maximum : 415 200 euro(s) H.T |
|---|---|
| Nature | Fournitures |
| CPV | 34620000 |
| Lieu | Toulouse, FRJ23, France |
| Durée | 36 mois |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Non autorisée |
| Date limite | 22/06/2026 à 12:00 (14j restants) |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Toulouse |
|---|---|
| Delais | - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr |
Organisations
Avenue-Web Systèmes
| SIRET | F35EA16A-E1B4-EB17-EFBAA713E0FA8620 |
| Adresse | 38170 Seyssinet-Pariset |
| NUTS | FRK24 |
| Pays | France |
| publications-joue@aws-france.com | |
| Telephone | +33480041260 |
Tisséo Voyageurs
| SIRET | 54807 |
| Adresse | 4 Impasse Paul Mesplé, 31081 Toulouse |
| NUTS | FRJ23 |
| Pays | France |
| Contact | WISCHNEWSKI Thierry |
| correspondre@aws-france.fr | |
| Telephone | 0562112622 |
| Site web | https://www.tisseo.fr/ |
TISSEO VOYAGEURS
| SIRET | F35EA196-0B60-DDA3-B1ADB5E5841468B7 |
| Adresse | 4 Impasse Paul Mesple, 31100 Toulouse |
| NUTS | FRJ23 |
| Pays | France |
| marches.publics2@tisseo.fr | |
| Telephone | 0562112622 |
Tribunal administratif de Toulouse
| SIRET | F35EA222-C02C-20DD-CABAEBE514BEB201 |
| Adresse | 68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse |
| NUTS | FRJ23 |
| Pays | France |
| greffe.ta-toulouse@juradm.fr | |
| Telephone | 0562735757 |
Informations sur l'avis
| Identifiant | efe74cc8-d26f-49ae-a2e3-d69098893555 |
|---|---|
| Type | Avis de marché |
| Date d'envoi | 05/06/2026 a 17:10 |
| Langue | Français |
Comment ça fonctionne
1
Décrivez votre activité et vos compétences
2
Recevez des marchés triés par pertinence
3
Évaluez et affinez vos recommandations