Acheteur

Nom officiel	CC Albères Côte Vermeille Illibéris
SIRET	56856
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	3 impasse Charlemagne, 66704 Argelès sur Mer
NUTS	FRJ15
Pays	France
Point de contact	MARTY Grégory — Président
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0468816377
Site internet	http://www.cc-acvi.com
Profil acheteur	http://agysoft.marches-publics.info/

Procédure

Titre	FOURNITURE DE DEUX CAMIONS BENNE A ORDURES MENAGERES COMPRENANT UN CHASSIS 7.5 T ET UN ENSEMBLE BENNE A ORDURES DE 6 A 7 M3 POUR LE SERVICE ORDURES MENAGERES DE LA Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Description	Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture de deux mini bennes neuves, Poids Lourd 6 à 7 m3, pour l'année 2026. Les déchets à collecter sont : - Les ordures ménagères résiduelles, - Les recyclables (emballages et journaux-magazines en mélange). Le descriptif technique est précisé dans le CCTP joint en annexe
Identifiant	0b6b385e-5280-4793-a35a-8a09e089fa05
Ref. interne	2026F16BOM7
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	34144510

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ15
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	FOURNITURE DE DEUX CAMIONS BENNE A ORDURES MENAGERES COMPRENANT UN CHASSIS 7.5 T ET UN ENSEMBLE BENNE A ORDURES DE 6 A 7 M3 POUR LE SERVICE ORDURES MENAGERES DE LA Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Description	Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture de deux mini bennes neuves, Poids Lourd 6 à 7 m3, pour l'année 2026. Les déchets à collecter sont : - Les ordures ménagères résiduelles, - Les recyclables (emballages et journaux-magazines en mélange). Le descriptif technique est précisé dans le CCTP joint en annexe
Nature	Fournitures
CPV	34144510
Lieu	Argeles-Sur-Mer, FRJ15, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	30/10/2026 à 12:00 (30j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	30/10/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Montpellier

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	76ced2b1-7d08-4395-bae8-ce9f0cc9e454
Type	Avis de marché
Date d'envoi	28/09/2026 a 17:10
Langue	Français

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