Fourniture de dispositifs médicaux pour Urologie-Gynécologie-Plastie au profit du CHU de Bordeaux et du GCS Nouvelle-Aquitaine
Le CHU de Bordeaux recherche des dispositifs médicaux pour l'urologie, la gynécologie et la plastie, avec un montant total de 25 819 406 EUR. L'appel d'offres comprend 132 lots de fournitures variées.
Fourniture de dispositifs médicaux pour Urologie-Gynécologie-Plastie au profit du CHU de Bordeaux et du GCS Nouvelle-Aquitaine
Description
L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots et est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M LE DIRECTEUR (Etablissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (Etablissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Remise des plis : Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées. Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.
Chaque transmission fera l'objet d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis par voie électronique est imposée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le réglement de consultation et sont rappelés lors du dépôt de pli sur le profil acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée. Les sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de consultation. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les Etablissements suivants :
Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch La Réole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac,
Ch Pau établissement support du Ght Béarn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Hl Mauléon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay, Ch des Pyrénées
Ch Périgueux établissement support du Ght Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ehpad Bergerac, Ch de Domme, Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol, Ch Nontron, Hl Ehpad Saint Astier, Ch Sarlat
Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx
Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, Hl Ehpad Penne d'Agenais
Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint-Palais, Eps de Garazi
Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : C. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Guéret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - Bourganeuf, Ch Eugène Jamot-la Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genêts d'Or - Evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - Saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier, H.I.H.L. Bellac, Le Dorat,Magnac.
Contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
sur fonds propres de chaque établissement
Indiquer la date et l'heure d'ouverture généralement 5 mn après la date et l'heure limite
Lots (132)
Lot 1 — Sonde urétérale droite, biseautée, 2 à 6 oeils, CH 3 à 9 avec raccord
182 461 EUR
Description
Sonde urétérale droite, biseautée, 2 à 6 oeils, CH 3 à 9 avec raccord - Qté estimative sur 12 mois: 2911 - Qté maxi sur 12 mois: 6404<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 182 461,48 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 2 — Sonde urétérale pour urétéro pyélographie rétrograde 70cm environ type Chevassu
81 827 EUR
Description
Sonde urétérale pour urétéro pyélographie rétrograde 70cm environ type Chevassu - Qté estimative sur 12 mois: 1405 - Qté maxi sur 12 mois: 3091<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 81 827,20 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 3 — Sonde urétérale droite, ouverte, 2 oeils, 70cm environ CH3 à 7, acceptant un guide de 0,038
78 617 EUR
Description
Sonde urétérale droite, ouverte, 2 oeils, 70cm environ CH3 à 7, acceptant un guide de 0,038 - Qté estimative sur 12 mois: 2021 - Qté maxi sur 12 mois: 4446<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 78 616,91 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 4 — Sonde urétérostomie biseautée en silicone, environ 40cm, avec ligne radio opaque
54 309 EUR
Description
Sonde urétérostomie biseautée en silicone, environ 40cm, avec ligne radio opaque - Qté estimative sur 12 mois: 966 - Qté maxi sur 12 mois: 2125<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 54 308,52 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 5 — Bougie olivaire uretrale à usage unique PVC ou dérivé PVC CH3 à 30
95 616 EUR
Description
Bougie olivaire uretrale à usage unique PVC ou dérivé PVC CH3 à 30. - Qté estimative sur 12 mois: 2400 - Qté maxi sur 12 mois: 5280<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 95 616,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 6 — Bougie filiforme droite pour franchissement de sténose avec pas de vis 50cm
5 244 EUR
Description
Bougie filiforme droite pour franchissement de sténose avec pas de vis 50cm - Qté estimative sur 12 mois: 63 - Qté maxi sur 12 mois: 139<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 244,12 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 7 — Extracteur de calcul, en acier, pour urétéroscopie rigide, 3 ou 4 fils, toutes formes de paniers
122 488 EUR
Description
Extracteur de calcul, en acier, pour urétéroscopie rigide, 3 ou 4 fils, toutes formes de paniers - Qté estimative sur 12 mois: 502 - Qté maxi sur 12 mois: 1104<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 122 488,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 8 — Extracteur de calcul, en nitinol, pour urétéroscopie rigide, 3 ou 4 fils, toutes formes de paniers
121 275 EUR
Description
Extracteur de calcul, en nitinol, pour urétéroscopie rigide, 3 ou 4 fils, toutes formes de paniers - Qté estimative sur 12 mois: 245 - Qté maxi sur 12 mois: 539<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 121 275,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 9 — Extracteur de calcul en nitinol, pour urétéroscopie souple toutes formes de paniers
1 228 160 EUR
Description
Extracteur de calcul en nitinol, pour urétéroscopie souple toutes formes de paniers - Qté mini sur 12 mois: 1109 - Qté maxi sur 12 mois: 4222<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 228 160,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 10 — Pince tripode pour retrait des calculs
22 560 EUR
Description
Pince tripode pour retrait des calculs - Qté estimative sur 12 mois: 24 - Qté maxi sur 12 mois: 53<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 22 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 11 — Gaine d'accès urétérale
792 856 EUR
Description
Gaine d'accès urétérale - Qté estimative sur 12 mois: 1426 - Qté maxi sur 12 mois: 3137<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 792 856,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 12 — Gaine d'accès pour urétéroscopie souple
248 860 EUR
Description
Gaine d'accès pour urétéroscopie souple - Qté mini sur 12 mois: 313 - Qté maxi sur 12 mois: 1190<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 248 860,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 13 — Gaine d'accès urétérale avec aspiration
87 600 EUR
Description
Gaine d'accès urétérale avec aspiration - Qté estimative sur 12 mois: 219 - Qté maxi sur 12 mois: 723<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 87 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 14 — Gaine pour cystoscope avec canal instrumental
988 400 EUR
Description
Gaine pour cystoscope avec canal instrumental - Qté estimative sur 12 mois: 2471 - Qté maxi sur 12 mois: 8154<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 988 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 15 — Set de néphrostomie percutanée pigtail En polyurethane composition du set à préciser
47 064 EUR
Description
Set de néphrostomie percutanée pigtail En polyurethane composition du set à préciser - Qté estimative sur 12 mois: 159 - Qté maxi sur 12 mois: 350<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 47 064,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 16 — Set de néphrostomie percutanée avec cathéter pigtail et cathéter malecot
28 000 EUR
Description
Set de néphrostomie percutanée avec cathéter pigtail et cathéter malecot - Qté estimative sur 12 mois: 70 - Qté maxi sur 12 mois: 154<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 28 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 17 — Set de néphrostomie percutanée avec sonde Vortek en J
169 146 EUR
Description
Set de néphrostomie percutanée avec sonde Vortek en J - Qté estimative sur 12 mois: 428 - Qté maxi sur 12 mois: 942<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 169 145,60 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 18 — Sonde de remplacement pour set de néphrostomie type Malecot ou J. radio opaque Polyurethane
121 168 EUR
Description
Sonde de remplacement pour set de néphrostomie type Malecot ou J radio opaque Polyurethane - Qté estimative sur 12 mois: 527 - Qté maxi sur 12 mois: 1159<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 121 167,84 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 19 — Cathéter de dilatation à ballonnet à haute pression pour sténose résistante de uretère
37 680 EUR
Description
Cathéter de dilatation à ballonnet à haute pression pour sténose résistante de uretère - Qté estimative sur 12 mois: 60 - Qté maxi sur 12 mois: 132<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 37 680,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 20 — Cathéter de dilatation urétérale à basse pression
13 640 EUR
Description
Cathéter de dilatation urétérale à basse pression - Qté estimative sur 12 mois: 22 - Qté maxi sur 12 mois: 48<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 13 640,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Cathéter urétéral double lumière diamètre 10fr, taille 54cm - Qté estimative sur 12 mois: 59 - Qté maxi sur 12 mois: 130<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 204,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 22 — Dilatateur urétéral toutes tailles
27 244 EUR
Description
Dilatateur urétéral toutes tailles - Qté estimative sur 12 mois: 177 - Qté maxi sur 12 mois: 389<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 27 243,84 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 23 — Set de dilatateurs urétraux en polyéthylènene, toutes tailles
42 720 EUR
Description
Set de dilatateurs urétraux en polyéthylènene, toutes tailles - Qté estimative sur 12 mois: 356 - Qté maxi sur 12 mois: 783<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 42 720,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 24 — Dilatateur et introducteur amplatz rénal CH6 à CH30 réponse à l'unité ou sous forme de set complet
4 600 EUR
Description
Dilatateur et introducteur amplatz rénal CH6 à CH30 réponse à l'unité ou sous forme de set complet - Qté estimative sur 12 mois: 50 - Qté maxi sur 12 mois: 110<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 25 — Dilatateur de fascia
2 640 EUR
Description
Dilatateur de fascia - Qté estimative sur 12 mois: 55 - Qté maxi sur 12 mois: 121<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 640,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 26 — Ballonnet urétral avec revêtement médicamenteux et dispositif de gonflage
24 800 EUR
Description
Ballonnet urétral avec revêtement médicamenteux et dispositif de gonflage - Qté estimative sur 12 mois: 62 - Qté maxi sur 12 mois: 136<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 27 — Guide hydrophile type road runner
245 146 EUR
Description
Guide hydrophile type road runner - Qté estimative sur 12 mois: 3072 - Qté maxi sur 12 mois: 6758<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 245 145,60 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 28 — Guide hydrophile extra-rigide ou standard, âme en nitinol
159 324 EUR
Description
Guide hydrophile extra-rigide ou standard, âme en nitinol - Qté estimative sur 12 mois: 1207 - Qté maxi sur 12 mois: 2655<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 159 324,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 29 — Guide de Seldinger 0,32 en acier inoxydable recouverts de PTFE à âme fixe
9 000 EUR
Description
Guide de Seldinger 0,32 en acier inoxydable recouverts de PTFE à âme fixe - Qté estimative sur 12 mois: 150 - Qté maxi sur 12 mois: 330<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 30 — Guide 0,035 en nitinol à extrémité hydrophilique pour accès au système urinaire
309 808 EUR
Description
Guide 0,035 en nitinol à extrémité hydrophilique pour accès au système urinaire - Qté estimative sur 12 mois: 2278 - Qté maxi sur 12 mois: 5012<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 309 808,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 31 — Guide standard droit 0,035
142 392 EUR
Description
Guide standard droit 0,035 - Qté estimative sur 12 mois: 1047 - Qté maxi sur 12 mois: 2303<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 142 392,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 32 — Guide pour néphrostomie
98 800 EUR
Description
Guide pour néphrostomie - Qté estimative sur 12 mois: 247 - Qté maxi sur 12 mois: 543<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 98 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 33 — Aiguille injection de toxine botulique pour prise en charge de l'incontinence urinaire
82 572 EUR
Description
Aiguille injection de toxine botulique pour prise en charge de l'incontinence urinaire - Qté estimative sur 12 mois: 983 - Qté maxi sur 12 mois: 2163<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 82 572,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 34 — Bouchon chauffe endoscope
61 800 EUR
Description
Bouchon chauffe endoscope - Qté estimative sur 12 mois: 2575 - Qté maxi sur 12 mois: 5665<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 61 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 35 — Extension de ligne urodynamique - avec valve
6 877 EUR
Description
Extension de ligne urodynamique - avec valve - Qté estimative sur 12 mois: 597 - Qté maxi sur 12 mois: 1313<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 877,44 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 36 — Dispositifs médicaux stériles pour baie d' urodynamie avec mise à disposition d'équipement
320 712 EUR
Description
Dispositifs médicaux stériles pour baie d' urodynamie avec mise à disposition d'équipement - Qté estimative sur 12 mois: 3320 - Qté maxi sur 12 mois: 7304<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 320 712,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 37 — Dispositifs médicaux stériles pour baie d' urodynamie avec équipement en achat
260 337 EUR
Description
Dispositifs médicaux stériles pour baie d' urodynamie avec équipement en achat - Qté estimative sur 12 mois: 2695 - Qté maxi sur 12 mois: 5929<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 260 337,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 38 — Dispositifs médicaux stériles pour baie d' urodynamie type SMART DYN avec équipement en achat
308 400 EUR
Description
Dispositifs médicaux stériles pour baie d' urodynamie type SMART DYN avec équipement en achat - Qté estimative sur 12 mois: 771 - Qté maxi sur 12 mois: 1696<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 308 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 39 — Fibre laser pour laser de type AURIGA usage unique ou réutilisable
309 744 EUR
Description
Fibre laser pour laser de type AURIGA usage unique ou réutilisable - Qté estimative sur 12 mois: 478 - Qté maxi sur 12 mois: 1052<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 309 744,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 40 — Fibre laser pour laser de type Medilas
62 160 EUR
Description
Fibre laser pour laser de type Medilas - Qté estimative sur 12 mois: 111 - Qté maxi sur 12 mois: 244<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 62 160,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 41 — Fibre laser pour laser type SOLVO
56 560 EUR
Description
Fibre laser pour laser type SOLVO - Qté estimative sur 12 mois: 101 - Qté maxi sur 12 mois: 222<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 56 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 42 — Fibre laser pour laser type tulio 100 W
280 560 EUR
Description
Fibre laser pour laser type tulio 100 W - Qté estimative sur 12 mois: 501 - Qté maxi sur 12 mois: 1102<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 280 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 43 — Fibre laser pour laser type GREENLIGHT
86 240 EUR
Description
Fibre laser pour laser type GREENLIGHT - Qté estimative sur 12 mois: 154 - Qté maxi sur 12 mois: 339<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 86 240,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 44 — Fibre laser pour laser type Soltive
516 800 EUR
Description
Fibre laser pour laser type Soltive - Qté estimative sur 12 mois: 646 - Qté maxi sur 12 mois: 1421<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 516 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 45 — Fibre laser pour laser type EMPOWER HOLMIUM
40 800 EUR
Description
Fibre laser pour laser type EMPOWER HOLMIUM - Qté estimative sur 12 mois: 51 - Qté maxi sur 12 mois: 112<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 40 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 46 — Fibre laser pour laser type LUMENIS
92 800 EUR
Description
Fibre laser pour laser type LUMENIS - Qté estimative sur 12 mois: 116 - Qté maxi sur 12 mois: 255<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 92 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 47 — Fibre laser pour laser type TLF DRIVE avec mad du laser
157 360 EUR
Description
Fibre laser pour laser type TLF DRIVE avec mad du laser - Qté estimative sur 12 mois: 281 - Qté maxi sur 12 mois: 618<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 157 360,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 48 — Fibre laser pour laser type TLF DRIVE avec laser en achat
14 560 EUR
Description
Fibre laser pour laser type TLF DRIVE avec laser en achat - Qté estimative sur 12 mois: 26 - Qté maxi sur 12 mois: 57<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 14 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 49 — Fibre laser pour laser MH01 et MT01
73 360 EUR
Description
Fibre laser pour laser MH01 et MT01 - Qté estimative sur 12 mois: 131 - Qté maxi sur 12 mois: 288<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 73 360,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 50 — Tamis de récupération des débris
274 400 EUR
Description
Tamis de récupération des débris - Qté estimative sur 12 mois: 686 - Qté maxi sur 12 mois: 1509<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 274 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 51 — Tubulure type Endomat
597 600 EUR
Description
Tubulure type Endomat - Qté estimative sur 12 mois: 1494 - Qté maxi sur 12 mois: 3287<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 597 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 52 — Tubulure type S Pilot
96 400 EUR
Description
Tubulure type S Pilot - Qté estimative sur 12 mois: 241 - Qté maxi sur 12 mois: 530<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 96 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 53 — Tubulure irrigation simple voie Uromatic
5 958 EUR
Description
Tubulure irrigation simple voie Uromatic - Qté estimative sur 12 mois: 931 - Qté maxi sur 12 mois: 2048<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 958,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 54 — Tubulure d'irrigation pour urétérorénoscope avec mise à disposition de la pompe
85 440 EUR
Description
Tubulure d'irrigation pour urétérorénoscope avec mise à disposition de la pompe. - Qté estimative sur 12 mois: 890 - Qté maxi sur 12 mois: 1958<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 85 440,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 55 — Tubulure d'irrigation pour urétérorénoscope avec achat de la pompe
96 096 EUR
Description
Tubulure d'irrigation pour urétérorénoscope avec achat de la pompe - Qté estimative sur 12 mois: 1001 - Qté maxi sur 12 mois: 2202<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 96 096,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 56 — Accessoires et consommable pour énucléation et/ou morcellation de l'adénome prostatique
1 062 000 EUR
Description
Accessoires et consommable pour énucléation et/ou morcellation de l'adénome prostatique - Qté estimative sur 12 mois: 531 - Qté maxi sur 12 mois: 1168<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 062 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 57 — Accessoires et consommable pour dépistage précose du cancer de la vessie
136 000 EUR
Description
Accessoires et consommable pour dépistage précose du cancer de la vessie - Qté estimative sur 12 mois: 68 - Qté maxi sur 12 mois: 150<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 136 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 58 — Accessoires et consommable pour urétéro-rénoscope
43 301 EUR
Description
Accessoires et consommable pour urétéro-rénoscope - Qté estimative sur 12 mois: 301 - Qté maxi sur 12 mois: 662<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 43 300,65 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 59 — Pince de biopsie urologique
48 000 EUR
Description
Pince de biopsie urologique - Qté estimative sur 12 mois: 30 - Qté maxi sur 12 mois: 66<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 60 — Pince à biopsie urétéroscopique
30 720 EUR
Description
Pince à biopsie urétéroscopique - Qté estimative sur 12 mois: 32 - Qté maxi sur 12 mois: 70<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30 720,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 61 — Pince pour ablation de sonde double J
105 200 EUR
Description
Pince pour ablation de sonde double J - Qté estimative sur 12 mois: 1315 - Qté maxi sur 12 mois: 2893<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 105 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 62 — Grille de brachythérapie
242 436 EUR
Description
Grille de brachythérapie - Qté estimative sur 12 mois: 681 - Qté maxi sur 12 mois: 1498<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 242 436,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 63 — Guide aiguille pour biopsie de prostate compatibles toutes sondes
178 272 EUR
Description
Guide aiguille pour biopsie de prostate compatibles toutes sondes - Qté estimative sur 12 mois: 1857 - Qté maxi sur 12 mois: 4085<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 178 272,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 64 — Guide pour sonde ESAOTE
30 816 EUR
Description
Guide pour sonde ESAOTE - Qté estimative sur 12 mois: 321 - Qté maxi sur 12 mois: 706<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 30 816,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 65 — Aiguille d'accès transcutané pour ponction rénale (NLPC)
7 728 EUR
Description
Aiguille d'accès transcutané pour ponction rénale (NLPC) - Qté estimative sur 12 mois: 46 - Qté maxi sur 12 mois: 101<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 728,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 66 — Système de circulation intravésicale pour thermochimiothérapie
15 264 EUR
Description
Système de circulation intravésicale pour thermochimiothérapie - Qté estimative sur 12 mois: 12 - Qté maxi sur 12 mois: 40<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 15 264,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 67 — Electrode monopolaire et bipolaire pour chirurgie utérine endoscopique avec MAD du générateur
515 616 EUR
Description
Electrode monopolaire et bipolaire pour chirurgie utérine endoscopique avec MAD du générateur - Qté estimative sur 12 mois: 866 - Qté maxi sur 12 mois: 1905<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 515 616,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 68 — Electrode de radiofréquence pour traitement des fibromes
148 608 EUR
Description
Electrode de radiofréquence pour traitement des fibromes - Qté estimative sur 12 mois: 72 - Qté maxi sur 12 mois: 238<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 148 608,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 69 — Electrode urétrale bipolaire
124 400 EUR
Description
Electrode urétrale bipolaire - Qté estimative sur 12 mois: 311 - Qté maxi sur 12 mois: 1026<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 124 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 70 — Morcellateur tissulaire pour hystérectomie et sac pour morcellement avec MAD du générateur
163 560 EUR
Description
Morcellateur tissulaire pour hystérectomie et sac pour morcellement avec MAD du générateur - Qté estimative sur 12 mois: 87 - Qté maxi sur 12 mois: 191<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 163 560,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 71 — Manipulateur utérin pour hystérectomie totale
68 432 EUR
Description
Manipulateur utérin pour hystérectomie totale - Qté mini sur 12 mois: 136 - Qté maxi sur 12 mois: 517<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 68 432,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 72 — Suspenseur d'organe pour intervention chirurgicale
11 100 EUR
Description
Suspenseur d'organe pour intervention chirurgicale - Qté estimative sur 12 mois: 111 - Qté maxi sur 12 mois: 244<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 100,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 73 — Cathéter intra utérin pour transfert d'embryon
69 462 EUR
Description
Cathéter intra utérin pour transfert d'embryon - Qté estimative sur 12 mois: 3101 - Qté maxi sur 12 mois: 6822<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 69 462,40 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 74 — Cathéter intra utérin double lumière avec mandrin et set de transfert difficile
194 880 EUR
Description
Cathéter intra utérin double lumière avec mandrin et set de transfert difficile - Qté mini sur 12 mois: 1408 - Qté maxi sur 12 mois: 8039<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 194 880,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 75 — Seringue pour FIV
3 377 EUR
Description
Seringue pour FIV - Qté estimative sur 12 mois: 1111 - Qté maxi sur 12 mois: 3666<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 377,44 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 76 — Aiguille de prélèvement ovocytaire toutes longueurs dont 25cm et 30cm
37 232 EUR
Description
Aiguille de prélèvement ovocytaire toutes longueurs dont 25cm et 30cm - Qté mini sur 12 mois: 414 - Qté maxi sur 12 mois: 2363<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 37 232,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 77 — Set de ponction ovocytaire
340 782 EUR
Description
Set de ponction ovocytaire - Qté estimative sur 12 mois: 3306 - Qté maxi sur 12 mois: 7273<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 340 782,48 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 78 — Set d'aiguille pour prélèvement de villosités chorioniques
43 120 EUR
Description
Set d'aiguille pour prélèvement de villosités chorioniques - Qté estimative sur 12 mois: 196 - Qté maxi sur 12 mois: 431<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 43 120,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 79 — Kit à biopsie pour sonde endovaginale de type EUP-V53W
63 050 EUR
Description
Kit à biopsie pour sonde endovaginale de type EUP-V53W - Qté estimative sur 12 mois: 1261 - Qté maxi sur 12 mois: 2774<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 63 050,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 80 — Housse pour sonde Gamma laparo filaire et sans file
15 372 EUR
Description
Housse pour sonde Gamma laparo filaire et sans file - Qté estimative sur 12 mois: 761 - Qté maxi sur 12 mois: 1674<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 15 372,20 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 81 — Housse pour sonde de type Ultracover
4 411 EUR
Description
Housse pour sonde de type Ultracover - Qté estimative sur 12 mois: 221 - Qté maxi sur 12 mois: 486<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 411,16 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 82 — Capteur intra utérin pour monitoring FM50 et FM30 Avalon Philips
44 519 EUR
Description
Capteur intra utérin pour monitoring FM50 et FM30 Avalon Philips - Qté estimative sur 12 mois: 236 - Qté maxi sur 12 mois: 519<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 44 519,04 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 83 — Dispositif intra-utérin de contrôle de l?hémorragie post partum par aspiration
19 600 EUR
Description
Dispositif intra-utérin de contrôle de l?hémorragie post partum par aspiration - Qté estimative sur 12 mois: 49 - Qté maxi sur 12 mois: 108<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 19 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 84 — Cathéter à ballonnet pour hémorragie post partum
197 400 EUR
Description
Cathéter à ballonnet pour hémorragie post partum - Qté estimative sur 12 mois: 235 - Qté maxi sur 12 mois: 517<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 197 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 85 — Bandelette sous urétrale implantable par voie rétropubienne ou par voie transobturatrice in-out
249 672 EUR
Description
Bandelette sous urétrale implantable par voie rétropubienne ou par voie transobturatrice in-out - Qté estimative sur 12 mois: 202 - Qté maxi sur 12 mois: 667<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 249 672,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 86 — Bandelette sous urétrale en PP implantable par voie transobturatrice out-in et in-out
145 860 EUR
Description
Bandelette sous urétrale en PP implantable par voie transobturatrice out-in et in-out - Qté mini sur 12 mois: 113 - Qté maxi sur 12 mois: 644<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 145 860,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 87 — Bandelette sous urétrale en polypropylène pour traitement de l'incontinence urinaire chez l'homme
134 400 EUR
Description
Bandelette sous urétrale en polypropylène pour traitement de l'incontinence urinaire chez l'homme - Qté mini sur 12 mois: 16 - Qté maxi sur 12 mois: 92<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 134 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 88 — Agent de renforcement urétéral pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort féminine
187 920 EUR
Description
Agent de renforcement urétéral pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort féminine - Qté estimative sur 12 mois: 54 - Qté maxi sur 12 mois: 178<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 187 920,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 89 — Implant en polypropylène monofilament pour la chirurgie du prolapsus par promontofixation
20 140 EUR
Description
Implant en polypropylène monofilament pour la chirurgie du prolapsus par promontofixation - Qté estimative sur 12 mois: 53 - Qté maxi sur 12 mois: 175<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 140,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 90 — Implant en polypropylène monofilament, prédécoupé, pour chirurgie du prolapsus par promontofixation
161 696 EUR
Description
Implant en polypropylène monofilament, prédécoupé, pour chirurgie du prolapsus par promontofixation - Qté mini sur 12 mois: 188 - Qté maxi sur 12 mois: 717<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 161 696,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 91 — Dispositif de suture pour sacrospinofixation
209 188 EUR
Description
Dispositif de suture pour sacrospinofixation - Qté estimative sur 12 mois: 217 - Qté maxi sur 12 mois: 477<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 209 188,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 92 — Implant macroplastique injectable par voie endoscopique pour le traitement du reflux
84 456 EUR
Description
Implant macroplastique injectable par voie endoscopique pour le traitement du reflux. - Qté estimative sur 12 mois: 34 - Qté maxi sur 12 mois: 75<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 84 456,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 93 — Implant biodégradable pour le traitement endoscopique du reflux vésico urétéral chez l'enfant
77 616 EUR
Description
Implant biodégradable pour le traitement endoscopique du reflux vésico urétéral chez l'enfant - Qté estimative sur 12 mois: 63 - Qté maxi sur 12 mois: 139<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 77 616,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 94 — Tuteur urétéral simple J. Matériau pour implantation longue durée. Toutes tailles
407 600 EUR
Description
Tuteur urétéral simple J. Matériau pour implantation longue durée. Toutes tailles. - Qté estimative sur 12 mois: 1019 - Qté maxi sur 12 mois: 3363<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 407 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 95 — Tuteur urétéral double J. Matériau pour implantation longue durée. Toutes tailles
1 392 160 EUR
Description
Tuteur urétéral double J. Matériau pour implantation longue durée. Toutes tailles. - Qté mini sur 12 mois: 3592 - Qté maxi sur 12 mois: 20510<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 392 160,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 96 — Tuteur urétéral double J magnétique
117 600 EUR
Description
Tuteur urétéral double J magnétique - Qté estimative sur 12 mois: 196 - Qté maxi sur 12 mois: 647<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 117 600,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 97 — Tuteur urétéral double J pour pyéloplastie. Toutes tailles
10 012 EUR
Description
Tuteur urétéral double J pour pyéloplastie. Toutes tailles. - Qté estimative sur 12 mois: 30 - Qté maxi sur 12 mois: 99<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 011,60 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 98 — Tuteur urétéral pour pyéloplastie pédiatrique
77 400 EUR
Description
Tuteur urétéral pour pyéloplastie pédiatrique. - Qté estimative sur 12 mois: 90 - Qté maxi sur 12 mois: 297<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 77 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 99 — Tuteur urétéral double J pour compression néoplasique de l'uretère de lg 24 cm min, toute charrière
157 748 EUR
Description
Tuteur urétéral double J pour compression néoplasique de l'uretère de lg 24 cm min, toute charrière - Qté mini sur 12 mois: 653 - Qté maxi sur 12 mois: 3729<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 157 748,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 100 — Tuteur de dérivation urétéro-intestinale simple J. Toutes tailles
236 621 EUR
Description
Tuteur de dérivation urétéro-intestinale simple J. Toutes tailles. - Qté estimative sur 12 mois: 1422 - Qté maxi sur 12 mois: 4693<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 236 620,80 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 101 — Stent urétéral sans boucle vésicale
4 180 EUR
Description
Stent urétéral sans boucle vésicale - Qté estimative sur 12 mois: 19 - Qté maxi sur 12 mois: 42<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 4 180,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 102 — Implant endo urétéral en métal à mémoire de forme
48 000 EUR
Description
Implant endo urétéral en métal à mémoire de forme - Qté estimative sur 12 mois: 6 - Qté maxi sur 12 mois: 13<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 103 — Prothèse testiculaire en silicone. Toutes tailles
93 796 EUR
Description
Prothèse testiculaire en silicone. Toutes tailles. - Qté estimative sur 12 mois: 131 - Qté maxi sur 12 mois: 288<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 93 796,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 104 — Prothèse pénienne pour dysfonction érectile
187 884 EUR
Description
Prothèse pénienne pour dysfonction érectile - Qté estimative sur 12 mois: 17 - Qté maxi sur 12 mois: 37<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 187 884,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 105 — Prothèse pénienne pour phalloplastie
232 092 EUR
Description
Prothèse pénienne pour phalloplastie - Qté estimative sur 12 mois: 21 - Qté maxi sur 12 mois: 46<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 232 092,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 106 — Sphincter urinaire artificiel et accessoires
2 047 640 EUR
Description
Sphincter urinaire artificiel et accessoires. - Qté estimative sur 12 mois: 103 - Qté maxi sur 12 mois: 227<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 047 640,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 107 — Endoprothèse de type Harrison pour pose intra-utérine
12 116 EUR
Description
Endoprothèse de type Harrison pour pose intra-utérine - Qté estimative sur 12 mois: 13 - Qté maxi sur 12 mois: 29<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 116,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 108 — Endoprothèse prostatique en silicone, temporaire (jusqu'à 1 mois)
58 880 EUR
Description
Endoprothèse prostatique en silicone, temporaire (jusqu'à 1 mois) - Qté estimative sur 12 mois: 92 - Qté maxi sur 12 mois: 202<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 58 880,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 109 — Set chirurgical pour microtransfert de graisse
15 120 EUR
Description
Set chirurgical pour microtransfert de graisse - Qté estimative sur 12 mois: 54 - Qté maxi sur 12 mois: 119<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 15 120,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 110 — Consommable pour bodyjet
80 400 EUR
Description
Consommable pour bodyjet - Qté estimative sur 12 mois: 201 - Qté maxi sur 12 mois: 442<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 80 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 111 — Prothèse mammaire pré-remplie de gel de silicone, ronde, lisse ou micro-texturée
722 315 EUR
Description
Prothèse mammaire pré-remplie de gel de silicone, ronde, lisse ou micro-texturée - Qté mini sur 12 mois: 431 - Qté maxi sur 12 mois: 1641<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 722 314,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 112 — Matrice de soutien d'origine biologique pour les reconstructions mammaires
72 800 EUR
Description
Matrice de soutien d'origine biologique pour les reconstructions mammaires - Qté estimative sur 12 mois: 13 - Qté maxi sur 12 mois: 29<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 72 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 113 — Matrice de soutien d'origine synthétique RESORBABLE pour les reconstructions mammaires
17 200 EUR
Description
Matrice de soutien d'origine synthétique RESORBABLE pour les reconstructions mammaires - Qté estimative sur 12 mois: 43 - Qté maxi sur 12 mois: 95<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 17 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 114 — Matrice de soutien d'origine synthétique NON RESORBABLE pour les reconstructions mammaires
15 200 EUR
Description
Matrice de soutien d'origine synthétique NON RESORBABLE pour les reconstructions mammaires - Qté estimative sur 12 mois: 38 - Qté maxi sur 12 mois: 84<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 15 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 115 — Prothèse d'expansion tissulaire, différentes formes avec valve à distance et site d'injection
91 779 EUR
Description
Prothèse d'expansion tissulaire, différentes formes avec valve à distance et site d'injection - Qté mini sur 12 mois: 57 - Qté maxi sur 12 mois: 216<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 91 778,96 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 116 — Substitut dermique résorbable pour régénération tissulaire, tailles inclus entre 5x5 cm et 20x30 cm
271 136 EUR
Description
Substitut dermique résorbable pour régénération tissulaire, tailles inclus entre 5x5 cm et 20x30 cm - Qté mini sur 12 mois: 132 - Qté maxi sur 12 mois: 504<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 271 136,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 117 — Matrice de régénération dermique d'origine synthétique
38 540 EUR
Description
Matrice de régénération dermique d'origine synthétique - Qté estimative sur 12 mois: 47 - Qté maxi sur 12 mois: 103<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 38 540,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 118 — Nanocanule de comblement
1 943 EUR
Description
Nanocanule de comblement - Qté estimative sur 12 mois: 107 - Qté maxi sur 12 mois: 235<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 943,12 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 119 — Consommable compatible pour équipement de lipoaspiration MICROAIRE
12 800 EUR
Description
Consommable compatible pour équipement de lipoaspiration MICROAIRE - Qté estimative sur 12 mois: 32 - Qté maxi sur 12 mois: 70<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 800,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 120 — Dispositif de purification des tissus adipeux autologue par filtration passive pour lipofilling
3 200 EUR
Description
Dispositif de purification des tissus adipeux autologue par filtration passive pour lipofilling- filtration passive en circuit fermé sans centrifugation ni système motorisé - Qté estimative sur 12 mois: 8 - Qté maxi sur 12 mois: 18<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 200,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 121 — Colle chirurgicale synthétique avec propriétés hémostatiques, de fixation et d'étanchéité
166 720 EUR
Description
Colle chirurgicale synthétique avec propriétés hémostatiques, de fixation et d'étanchéité- - Qté estimative sur 12 mois: 521 - Qté maxi sur 12 mois: 1719<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 166 720,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 122 — Gel hémostatique pour hémorragies abondantes
1 538 840 EUR
Description
Gel hémostatique pour hémorragies abondantes - Qté mini sur 12 mois: 1308 - Qté maxi sur 12 mois: 7467<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 538 840,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 123 — Gel hémostatique pour saignements en nappe (avec accesssoires d'application)
160 884 EUR
Description
Gel hémostatique pour saignements en nappe (avec accesssoires d'application) - Qté estimative sur 12 mois: 327 - Qté maxi sur 12 mois: 1079<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 160 884,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 124 — Gel hémostatique peptidique
164 160 EUR
Description
Gel hémostatique peptidique - Qté estimative sur 12 mois: 171 - Qté maxi sur 12 mois: 564<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 164 160,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 125 — Patch hémostatique résorbable pour usage chirurgical
311 328 EUR
Description
Patch hémostatique résorbable pour usage chirurgical - Qté mini sur 12 mois: 163 - Qté maxi sur 12 mois: 931<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 311 328,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 126 — Ajout / SEPRAFILM
289 080 EUR
Description
Ajout / SEPRAFILM - Qté estimative sur 12 mois: 330 - Qté maxi sur 12 mois: 1089<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 289 080,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 127 — Eponge de collagène hémostatique imprégnée d'antibiotique
458 752 EUR
Description
Eponge de collagène hémostatique imprégnée d'antibiotique - Qté estimative sur 12 mois: 896 - Qté maxi sur 12 mois: 2957<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 458 752,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 128 — Poudre hémostatique active (avec accessoires d'application)
420 888 EUR
Description
Poudre hémostatique active (avec accessoires d'application). - Qté estimative sur 12 mois: 923 - Qté maxi sur 12 mois: 2030<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 420 888,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 129 — Dispositifs pour orthodontie linguale
200 400 EUR
Description
Dispositifs pour orthodontie linguale - Qté estimative sur 12 mois: 501 - Qté maxi sur 12 mois: 1102<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 200 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 130 — Dispositifs pour electroclérothérapie avec MAD
808 000 EUR
Description
Dispositifs pour electroclérothérapie avec MAD - Qté estimative sur 12 mois: 101 - Qté maxi sur 12 mois: 222<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 808 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 131 — Fibre laser 200 et 550 microns pour laser type CYBER HO MAGNETO 100 avec MAD du générateur
120 400 EUR
Description
Fibre laser 200 et 550 microns pour laser type CYBER HO MAGNETO 100 avec MAD du générateur - Qté estimative sur 12 mois: 301 - Qté maxi sur 12 mois: 662<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 120 400,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Lot 132 — Implant intra prostatique
28 000 EUR
Description
Implant intra prostatique - Qté estimative sur 12 mois: 70 - Qté maxi sur 12 mois: 154<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 28 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure