Fourniture de dispositifs médicaux stériles et d’instrumentations d’ophtalmologie

Nom officiel	CHU ROUEN NORMANDIE
SIRET	`26760168000015`
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	1 rue de Germont, 76031 Rouen
NUTS	FRD22
Pays	France
Email	cellule.marches@chu-rouen.fr
Téléphone	0232888023
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr

Titre	Fourniture de dispositifs médicaux stériles et d’instrumentations d’ophtalmologie
Identifiant	`c43ebc9f-a451-4929-918c-45cc67d5e3e0`
Ref. interne	`CHU_PHARMA_DMS_OPHTALMOLOGIE`
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	`33000000`

NUTS	FRD22
Ville	Rouen
Pays	France

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot LOT-0001 — LOT 1 - IMPLANT SOUPLE, ACRYLIQUE, MONOFOCAL, HYDROPHOBE A ANSES RAPPORTEES

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen
Delais	- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0002 — LOT 2 - IMPLANT SOUPLE, ACRYLIQUE, MONOFOCAL, HYDROPHOBE, MONOBLOC, A ANSES OUVERTES

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen
Delais	- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0003 — LOT 3 - IMPLANT SOUPLE, ACRYLIQUE, MONOFOCAL, HYDROPHOBE, A ANSES FERMEES

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen
Delais	- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0004 — LOT 4 - IMPLANT SOUPLE, ACRYLIQUE, MONOFOCAL, HYDROPHOBE, MONOBLOC

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen
Delais	- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0005 — LOT 5 - IMPLANT SOUPLE, ACRYLIQUE, MONOFOCAL, MONOBLOC

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen
Delais	- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0006 — LOT 6 - IMPLANT DE CHAMBRE POSTERIEURE, CLIPE A L’IRIS

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen
Delais	- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0007 — LOT 7 - IMPLANT DE CHAMBRE POSTERIEUREFIXE A LA SCLERE

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Rouen
Delais	- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0008 — LOT 8 - IMPLANT TORIQUE DE CHAMBRE POSTERIEURE FIXE A LA SCLERE

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0009 — LOT 9 - Implant souple, acrylique, torique, hydrophobe

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0010 — LOT 10 - Implant souple, acrylique, torique corrigeant un astigmatisme supérieur ou égale à 6 dioptries

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0011 — LOT 11 - Implant souple, acrylique, monofocal plus

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0012 — LOT 12 - Implant souple, acrylique, à profondeur de champ étendu (EDOF)

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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AMP	Oui

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Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0013 — LOT 13 - Implant souple, acrylique, multifocal

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0014 — LOT 14 - Implant additionnel de sulcus refractif pseudophake

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0015 — LOT 15 - Implant additionnel pour forte ametropie cylindrique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0016 — LOT 16 - Implant avec fixation capsulaire postérieure

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Lot LOT-0017 — LOT 17 - Anneau intracornéen en PMMA pour kératocone

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0018 — LOT 18 - Anneau de contention intra capsulaire

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0019 — LOT 19 - Implant de reconstruction pour aniridie avec iris artificiel teinté

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0020 — LOT 20 - Dispositif de drainage de l'humeur aqueuse pour chirurgie du glaucome réfractaire implanté sous l’espace sous-conjonctival/ténonien

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0021 — LOT 21 - Dispositif de drainage de l'humeur aqueuse pour chirurgie du glaucome réfractaire pour patients ayant bénéficié d’une vitrectomie par la pars plana

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0022 — LOT 22 - Dispositif de drainage de l'humeur aqueuse pour chirurgie du glaucome réfractaire intratrabeculaire

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0023 — LOT 23 - Dispositif de drainage de l'humeur aqueuse pour chirurgie du glaucome réfractaire de la chambre antérieure vers le réservoir de la valve postérieure

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0024 — LOT 24 - Solution d'irrigation intra-oculaire type "BSS" pour banque de cornée (volume d'environ 15mL)

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0025 — LOT 25 - Solution d'irrigation intra-oculaire type "BSS" (volume d'environ 25mL)

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0026 — LOT 26 - Solution viscoelastique cohésive

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0027 — LOT 27 - Solution viscoelastique cohésive et dispersive

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0028 — LOT 28 - Solution viscoelastique hautement dispersive pour greffe de cornée

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0029 — LOT 29 - Perfluoro-carbone liquide pour chirurgie du décollement de rétine

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0030 — LOT 30 - Aiguille d'injection décaline

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0031 — LOT 31 - Huile de silicone, viscosité standard

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0032 — LOT 32 - Huile de silicone, haute viscosité

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0033 — LOT 33 - Solution pour tamponnade rétinienne temporaire ou huile de silicone dite "lourde"

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
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Emplois protégés	Non
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Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
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Lot LOT-0034 — LOT 34 - Dissolvant pour huile de silicone

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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AMP	Oui

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Lot LOT-0035 — LOT 35 - Kit de contrôle des fluidre pour injection / extraction d'huile de silicone

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0036 — LOT 36 - Canule d'injection / extraction pour huile de silicone dite "lourde" en 23G

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0037 — LOT 37 - Canule d'injection sous rétinienne

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0038 — LOT 38 - Canule de type "Back flysh" à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0039 — LOT 39 - LIGNE D'INFUSION UNIVERSELLE AUTOBLOQUANT

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0040 — LOT 40 - GAZ PUR CHIRURGICAL A USAGE OCULAIRE POUR DECOLLEMENT DE RETINE

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0041 — LOT 41 - SOLUTION COLORANTE POUR CHIRURGIE ENDO-OCULAIRE DE LA RETINE (MEMBRANE LIMITANTE INTERNE)

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0042 — LOT 42 - SOLUTION COLORANTE POUR CHIRURGIE ENDO-OCULAIRE DE LA RETINE (MEMBRANES EPIRETINIENNE ET LIMITANTE INTERNE)

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
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Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot LOT-0043 — LOT 43 - SONDE DE CRYOCHIRURGIE POUR DECOLLEMENT DE RETINE A USAGE UNIQUE STERILE

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0044 — LOT 44 - PINCE A MEMBRANE A USAGE UNIQUE

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0045 — LOT 45 - CISEAU COURBE A USAGE UNIQUE

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0046 — LOT 46 - MANIPULATEUR / RACLOIR DE TISSUS / MEMBRANE

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0047 — LOT 47 - LENTILLE CONTACT CHIRURGICALE POUR POLE POSTERIEUR A USAGE UNIQUE

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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Lot LOT-0048 — LOT 48 - LENTILLE SANS CONTACT STERILE A USAGE UNIQUE

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0049 — LOT 49 - Indentation épisclérale pour décollement de rétine

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0050 — LOT 50 - Bille en biocéramique et/ou hydroxyapatite pour énucléation et éviscération

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

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Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

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Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot LOT-0051 — LOT 51 - Bille à base de polyéthylène pour énucléation et/ou éviscération

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Lot LOT-0052 — LOT 52 - Conformateur rigide à usage unique pour maintien du cul de sac conjonctival après énucléation ou éviscération

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0053 — LOT 53 - Gabarit stérile à usage unique pour énucléation éviscération

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0054 — LOT 54 - Feuille en polyéthylène pour reconstruction de l'orbite

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0055 — LOT 55 - Dispositif en polyéthylène pour reconstruction de l'orbite

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0056 — LOT 56 - Dispositif d'expansion intraorbitaire

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0057 — LOT 57 - Kératoprothèse de type ECKARDT

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0058 — LOT 58 - Lame stérile à usage unique pour trépan de HANNA

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0059 — LOT 59 - Set de rétracteur à iris à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0060 — LOT 60 - Dispositif de dilatation iridienne mécanique de type anneau de malgyugyn

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0061 — LOT 61 - Chambre artificielle à usage unique pour greffe de cornée pour DSAEK

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0062 — LOT 62 - Lame à usage unique pour découper le greffon de cornée pour DSAEK

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0063 — LOT 63 - Chambre artificielle à usage unique pour trépan pour le bloc opératoire

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0064 — LOT 64 - Chambre artificielle et anneau guide de découpe à usage unique pour la banque de cornée

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

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Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot LOT-0065 — LOT 65 - Trépan receveur réglable à usage unique pour greffe de cornée

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0066 — LOT 66 - Punch donneur à usage unique pour greffe de cornée pour DMEK

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0067 — LOT 67 - Spatule glissière de type busin

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

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Facturation en ligne	Requise

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Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot LOT-0068 — LOT 68 - Injecteur avec cartouche pour taille d’incision 2.4

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Lot LOT-0069 — LOT 69 - Injecteur avec cartouche pour taille d’incision 2.8

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0070 — LOT 70 - Kit de prélèvement de cornée à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0071 — LOT 71 - Kit de traitement de la cornée

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0072 — LOT 72 - Set tubulure pour machine ACP

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0073 — LOT 73 - Pince pour volet de la SIK

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0074 — LOT 74 - Electrode bipolaire / sonde de diathermie

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0075 — LOT 75 - Pince plastique anatomique stérile pour banque de cornée

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0076 — LOT 76 - Canule en verre usage unique pour greffe de cornée

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0077 — LOT 77 - Canule en plastique usage unique pour greffe de cornée

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0078 — LOT 78 - Poche de congélation stérile pour banque de tissu

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0079 — LOT 79 - Solution de riboflavine pour cross linking

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0080 — LOT 80 - Pigment coloré pour tatouage de cornée

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0081 — LOT 81 - Sonde de type Ritleng

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0082 — LOT 82 - Sonde monocanalaire pour larmoiement

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0083 — LOT 83 - Sonde bicanalaire pour larmoiement

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0084 — LOT 84 - Cathéter à ballonnet pour dilatation du canal lacrymal

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0085 — LOT 85 - Tube de type stoploss de Jones avec système anti-reflux avec kit d'insertion et kit de retrait

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0086 — LOT 86 - Instrument à voie lacrymale stérile à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0087 — LOT 87 - Anneau de type symblepharon

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0088 — LOT 88 - Dispositif pour suspension de paupière supérieur au muscle frontal / ptosis

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0089 — LOT 89 - Plaque palpébrale profilée interne pour repositionnement de la paupière

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0090 — LOT 90 - Protecteur oculaire opaque stérile à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0091 — LOT 91 - Canule pour anesthésie sous tenonienne

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0092 — LOT 92 - Aiguille pour anesthésie péribulbaire

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0093 — LOT 93 - Microcouteau à usage unique stérile lame droite

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0094 — LOT 94 - MICROCOUTEAU DE TYPE « CRESCENT » A USAGE UNIQUE STERILE - LAME ANGULEE A 60°

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0095 — LOT 95 - MICROCOUTEAU DE TYPE « CRESCENT » A USAGE UNIQUE STERILE - LAME ANGULEE A 25°

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0096 — LOT 96 - Microcouteau à usage unique stérile pour "phacoémulsification"

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0097 — LOT 97 - Couteau droit à usage unique stérile

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0098 — LOT 98 - Ligne d'infusion autobloquante pour chambre antérieure et chirurgie du glaucome

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0099 — LOT 99 - Ligne d'infusion

Nature	Fournitures
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Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0100 — LOT 100 - Canule de type "CALAMENDREI" à usage unique pour injection d'air de taille 27G

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0101 — LOT 101 - Canule de type "RYCKROFT" à usage unique pour injection de principe actif

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0102 — LOT 102 - Canule de type "CHARLEUX" à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Soumission électronique	Requise
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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0103 — LOT 103 - Ciseau de type VANNAS stérile à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Lot LOT-0104 — LOT 104 - Pince à capsulorhexis à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0105 — LOT 105 - Pince de BONN à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0106 — LOT 106 - Pince de TROUTMAN à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0107 — LOT 107 - Crochet de type "SINSKEY" à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0108 — LOT 108 - Crochet de Lester

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0109 — LOT 109 - Blépharostat de Barraquer ou équivalent adulte à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Lot LOT-0110 — LOT 110 - Blépharostat de Barraquer ou équivalent néonatale à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Techniques

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Lot LOT-0111 — LOT 111 - Micro-éponge montée sur manche pour chirurgie de segment antérieur

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

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Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
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Conditions

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Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot LOT-0112 — LOT 112 - Lentille éponge protectrice opaque pour protection de la cornée

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot LOT-0113 — LOT 113 - Solution colorante pour chirurgie oculaire de la cataracte

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

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Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot LOT-0114 — LOT 114 - Cautère ophtalmologique basse température

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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AMP	Oui

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Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

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Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot LOT-0115 — LOT 115 - Cône de tonomètre stérile

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

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Conditions

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Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot LOT-0116 — LOT 116 - Coque couvre-œil transparente stérile pour adulte

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

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Lot LOT-0117 — LOT 117 - Coque couvre-œil transparente stérile pour nénonatalogie

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

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AMP	Oui

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Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

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Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

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Lot LOT-0118 — LOT 118 - Set cataracte à usage unique

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0119 — LOT 119 - Pack Intravitréen

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Lot LOT-0120 — LOT 120 - Fibre pour conduction laser infra-rouge pour traitement du glaucome

Nature	Fournitures
CPV	`33000000`
Lieu	Rouen, FRD22, France
Durée	48 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	31/07/2026 à 12:00 (50j restants)
Validité offre	9 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Rouen

Delais

- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

SIRET	`17760005300025`
Adresse	53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen
NUTS	FRD22
Pays	France
Email	greffe.ta-rouen@juradm.fr
Telephone	0235583500

Identifiant	`9a4950cb-e6b1-41f7-867d-147e84b3d28e`
Type	Avis de marché
Date d'envoi	10/06/2026 a 09:51
Langue	Français

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et d’instrumentations d’ophtalmologie

Acheteur

Procédure

Lieu d'exécution

Informations générales

Lots (120)

Informations

Soumission

Conditions

Techniques

Recours

Informations

Soumission

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Techniques

Recours

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Recours

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Techniques

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Techniques

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