Fourniture De Granulés De Bois Pour Chaufferies Biomasse
Acheteur
| Nom officiel | Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale du Havre |
|---|---|
| SIRET | 89961480400024 |
| Adresse | 76067 LE HAVRE |
| Point de contact | Secrétariat des achats et de la commande publique |
| Téléphone | +33 232746958 |
Procédure
| Titre | FOURNITURE DE GRANULÉS DE BOIS POUR CHAUFFERIES BIOMASSE |
|---|---|
| Identifiant | 25 ACP 07 |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 09111400 |
Lieu d'exécution
| Lieu | DIRECTION TERRITORIALE DU HAVRE 76067 - LE HAVRE |
|---|
Informations générales
| Variantes | Non autorisées |
|---|---|
| Date limite | 23/06/2026 pm 12:00 (31j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voiedématérialisée.
Information relative aux délais de recours :
-Référé contractuel : 31 jours à compter de l'avis d'attribution au BOAMP,
-Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée,
-Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen
50 Rue Gustave Flaubert - 76000- ROUEN CEDEX1
Tel : 02.32.08.12.70
greffe.ta-rouen@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus :
Tribunal administratif de Rouen
50 Rue Gustave Flaubert - 76000- ROUEN CEDEX1
Tel : 02.32.08.12.70
greffe.ta-rouen@juradm.fr
Information relative aux délais de recours :
-Référé contractuel : 31 jours à compter de l'avis d'attribution au BOAMP,
-Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la décision attaquée,
-Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen
50 Rue Gustave Flaubert - 76000- ROUEN CEDEX1
Tel : 02.32.08.12.70
greffe.ta-rouen@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus :
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50 Rue Gustave Flaubert - 76000- ROUEN CEDEX1
Tel : 02.32.08.12.70
greffe.ta-rouen@juradm.fr
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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