Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence
Acheteur
| Nom officiel | Amicale du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence |
|---|---|
| SIRET | 45104081000017 |
| Adresse | 04000 Digne les bains |
| Point de contact | Emilie BIGOT |
| emilie.bigot@le04.fr |
Procédure
| Titre | Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence |
|---|---|
| Description | L'Amicale du Conseil départemental organise, dans le cadre des Œuvres Sociales du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, le Noël des enfants du personnel. En cette occasion, des cadeaux sont achetés pour les enfants de la naissance jusqu’à l'âge de 12 ans révolus. La fourchette de prix des jouets commandés est comprise entre 1 et 50 € inclus. Le choix des jouets se fait par tranches d’âge auxquelles sont allouées une somme maximale définies par le Conseil départemental. |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 37520000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Digne les bains |
|---|
Informations générales
| Montant estimé | 50 000 EUR |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 12/01/2027 pm 12:00 (83j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;
- La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1)
Capacité économique : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
- La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1)
Capacité économique : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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