Acheteur

Nom officiel	VILLE DE LIMOGES
SIRET	55064
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	1 Square Jacques Chirac, 87031 Limoges Cedex 1
NUTS	FRI23
Pays	France
Point de contact	GUERIN Guillaume — Maire
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0555459385
Site internet	http://www.limoges.fr/
Profil acheteur	http://marchespublics.limoges.fr

Procédure

Titre	Fourniture de livres scolaires et pédagogiques d'enseignement à destination des professeurs des écoles de la Ville de Limoges
Description	La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix uniques des livres, application faite du taux de remise consenti par le titulaire, figurant à l'acte d'engagement, cela conformément aux dispositions de la loi Lang n°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant	e7a82f52-f9ef-4429-8ad1-ea408559b943
Ref. interne	V6F28900AU
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	22112000
CPV additionnel	22111000

Lieu d'exécution

NUTS	FRI23
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	320 000 EUR

Lot

Intitule	Fourniture de livres scolaires et pédagogiques d'enseignement à destination des professeurs des écoles de la Ville de Limoges
Description	La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix uniques des livres, application faite du taux de remise consenti par le titulaire, figurant à l'acte d'engagement, cela conformément aux dispositions de la loi Lang n°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Nature	Fournitures
CPV	22112000
CPV add.	22111000
Lieu	Limoges, FRI23, France
Durée	12 mois
Montant estimé	320 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	07/09/2026 à 12:30 (33j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	07/09/2026 à 13:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Limoges

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	3b62e894-8a61-47fe-99b3-374d61dca97a
Type	Avis de marché
Date d'envoi	04/08/2026 a 12:10
Langue	Français

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