Acheteur

Nom officiel	RTM - Régie des Transports Métropolitains
SIRET	05980406200087
Forme juridique	spec-rights-entity
Activité	Transports urbains
Adresse	80, Boulevard du Métro, 13013 Marseille
NUTS	FRL04
Pays	France
Email	marchespublics@rtm.fr
Téléphone	0033491105406
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	FOURNITURE DE MATERIEL RELATIF AUX BOITES DE VITESSE DE MARQUES ZF ET ALLISON ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES POUR LA RTM
Description	La présente consultation a pour objet la fourniture de matériel et des prestations de maintenance pour les boites de vitesses de marque ZF et ALLISON du matériel roulant routier de la Régie des Transports Métropolitains.
Identifiant	84a372b8-7b06-4325-9829-b1b15ef1bcdd
Ref. interne	2026026 CE
Type	Procédure négociée avec mise en concurrence
Nature	Services
CPV principal	50000000
CPV additionnel	34320000

Lieu d'exécution

NUTS	FRL04
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux)
Montant estimé	0 EUR

Lot

Intitule	FOURNITURE DE MATERIEL RELATIF AUX BOITES DE VITESSE DE MARQUES ZF ET ALLISON ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES POUR LA RTM
Description	Le présent marché public est passé selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, le marché public est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 520 000 euros HT. Il s'agit d'un marché public de services et de fournitures qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
Nature	Services
CPV	50000000
Lieu	Bouches-du-Rhône, FRL04, France
Durée	60 mois
Montant estimé	0 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée

Conditions

Emplois protégés	Non

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Marseille
Delais	Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille ou au Tribunal administratif de Marseille.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ae04785a-585f-40b6-9c77-04a5468954ea
Type	Avis de marché
Date d'envoi	20/05/2026 a 16:22
Langue	Français

---