Fourniture de matériels et matériaux pour les activités manuelles, scolaires et pédagogiques des écoles et services de la Commune de Miramas
Acheteur
| Nom officiel | Commune de Miramas |
|---|---|
| SIRET | 21130063700017 |
| Adresse | 13140 Miramas |
| Point de contact | Hôtel de Ville |
| Téléphone | +33 490587979 |
Procédure
| Titre | Fourniture de matériels et matériaux pour les activités manuelles, scolaires et pédagogiques des écoles et services de la Commune de Miramas |
|---|---|
| Description | La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande |
| Identifiant | 26F001 |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 30192000 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Place Jean Jaurès 13140 - Miramas |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 27/05/2026 pm 12:00 (32j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité technique : Renvoi au règlement de la consultation
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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