Fourniture de matériels, outillages et équipements pour les Equipes Régionales de Maintenance (ERM) de la Région Occitanie - Site Est
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Fournitures
Procédure ouverte
31
41j restants
3 000 000 EUR
Sommaire
Acheteur
Procédure
Titre Fourniture de matériels, outillages et équipements pour les Equipes Régionales de Maintenance (ERM) de la Région Occitanie - Site Est
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture et livraison de matériels, outillages et équipements pour les Equipes Régionales de Maintenance (ERM) de la Région Occitanie - Site Est
Identifiant f077b65f-bbaf-4f5d-9a7e-8f99b620bdaf
Ref. interne 2026-FCS-0206
Type Procédure ouverte
Nature Fournitures
CPV principal 44100000
Lieu d'exécution
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE
Montant estimé 3 000 000 EUR
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, sa capacité économique et financière, ses références professionnelles et sa capacité technique sont mentionnés au Règlement de Consultation.
La date de début d'exécution du contrat est purement indicative et ne constitue pas un engagement contractuel pour la collectivité.
Les prestations s'exécutent sur le territoire de la région Occitanie.
Le montant maximum total, tous lots confondus, s'élève à 3 000 000 euro(s) Ht
Lots (14)
Description Fourniture et livraison de matériels de location - ERM de l'Aude<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 45500000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de matériels de location - ERM de l'Aveyron et de la Lozère<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 45500000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de matériels de location - ERM du Gard<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 45500000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de matériels de location - ERM de l'Hérault<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 45500000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de matériels de location - ERM des Pyrénées Orientales<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 45500000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de revêtements de sols souples et de protections murales - ERM de l'Aude<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 45430000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de revêtements de sols souples et de protections murales - ERM de l'Aveyron et de la Lozère<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 45430000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
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Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de revêtements de sols souples et de protections murales - ERM du Gard<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 45430000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de revêtements de sols souples et de protections murales - ERM de l'Hérault<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 45430000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de revêtements de sols souples et de protections murales - ERM des Pyrénées Orientales<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 45430000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de matériels électriques - ERM de l'Aveyron et de la Lozère<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 31681410
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de matériels de second oeuvre - ERM de l'Hérault et du Gard<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 44110000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de matériels de second oeuvre - ERM de l'Aveyron et de la Lozère<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 44110000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Description Fourniture et livraison de matériels dans le domaine de la quincaillerie des petits outillages - ERM de l'Aude, l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées Orientales<br/>
Nature Fournitures
CPV 44100000
CPV add. 44316000
Lieu Toulouse, FRJ23, France
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée
Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE
AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents
Soumission électronique Requise
Adresse soumission Déposer une offre
Langue Français
Variantes Non autorisée
Date limite
28/10/2026 à 12:00 (41j restants)
Validité offre 6 mois
Ouverture offres 29/10/2026 à 11:00
Conditions
Emplois protégés Non
Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Toulouse
Organisations
Tribunal administratif de Toulouse
SIRET 7A54629D-CA44-56A2-8EC1E4F17DFAA043
Adresse 68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse
NUTS FRJ23
Pays France
Email greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone 0562735757
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
SIRET 7A5462AD-DAF3-7464-F2CA8A2273CBC618
Adresse 68, rue Raymond Iv, 31068 Toulouse
NUTS FRJ23
Pays France
Email greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Telephone 0562735757
Informations sur l'avis
Identifiant 43adbbce-be7b-49f1-acf4-1c27d6e6b2b0
Type Avis de marché
Date d'envoi 15/09/2026 a 18:10
Langue Français