La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans le Bordereau des Prix (BP).
Identifiant
41de6743-1e02-47b1-bf5a-2330bd3e5692
Ref. interne
PPP2B7-89/6430/G26008
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
39160000
Lieu d'exécution
NUTS
FRG05
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
La procédure est menée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre la Ville de La Roche-sur-Yon et les communes de La Ferrière, Mouilleron-le-Captif, et La Chaize-le-Vicomte. La coordination du groupement de commandes est assurée par la Ville de La-Roche-sur-Yon.
Les documents à produire par les candidats, les modalités de transmission des offres et de demandes de renseignements, ainsi que les critères d'analyse sont précisés dans le règlement de la consultation.
En application des dispositions de l’article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, l’exécution du marché comportera une clause d’insertion professionnelle obligatoire.
Lots (2)
Lot G2600801_1 — Acquisition de mobilier des classes et des accueils périscolaires et extrascolaires