FOURNITURE DE NOURRITURE POUR LES CHIENS ET LES CHATS POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARBOIS

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Paiement en euros

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
Type de marché de Fournitures :Valeur estimée hors TVA : 76 000,00 euro(s)
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 19 mai 2026
Lieu :Marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 1er trimestre 2028
L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca
13235 MARSEILLE Cedex 2
Tél : 0491134813 Fax : 0491811389Mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca
13235 MARSEILLE Cedex 2
Tél : 0491134813 Fax : 0491811389Mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Il n'est pas prévu d'allotissement, en effet, l'objet du contrat ne permet pas l'identification de prestations distinctes (article L2113-10 du CCP).
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Le contrat ne prévoit pas le versement d'une avance.
Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique.
"intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur" est obligatoire.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli :http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation.
Conditions d'envoi ou de remise des plis définies à l'article 7 du règlement de la consultation.
La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis,sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation