Fourniture De Pains Bio Et Autres Produits Boulangers
Acheteur
| Nom officiel | Ville De Sainte-Maxime |
|---|---|
| SIRET | 21830115800018 |
| Adresse | 83120 SAINTE-MAXIME |
| Point de contact | Commune de Sainte-Maxime |
| Téléphone | +33 494567798 |
Procédure
| Titre | FOURNITURE DE PAINS BIO ET AUTRES PRODUITS BOULANGERS |
|---|---|
| Description | Il s'agit de la fourniture de pains issus de l'agriculture biologique et autres produits de boulangerie pour les services municipaux de la Ville de Sainte-Maxime dont principalement la restauration municipale, le service évènementiel et animation ainsi que le CCAS. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande |
| Identifiant | 2026-AP0700AC |
| Type | Procédure adaptée |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 15811100 |
Lieu d'exécution
| Lieu | Commune de Sainte-Maxime 83120 - sainte maxime |
|---|
Informations générales
| Durée | 12 mois |
|---|---|
| Variantes | Non autorisées |
| Date limite | 27/05/2026 pm 12:00 (27j restants) |
Conditions de participation
Aptitude : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité économique : Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Conformément à l'article 5.2 du Règlement de la consultation, la remise d'échantillons est obligatoire, sous peine d'irrégularité de l'offre. La livraison des échantillons se fera entre 9h00 et 12h00 le 27 mai 2026. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le RC.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 31 août 2026 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 périodes de 1 an avec une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, et le catalogue des produits applicables à l'ensemble de sa clientèle, auquel sera appliqué un rabais tel que mentionné au Cadre de mémoire technique (CMT).
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 20 000 euro(s) HT minimum et 50 000 euro(s) HT maximum.
Monnaie : euro Langue : française
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 31 août 2026 ou de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme 3 périodes de 1 an avec une durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, et le catalogue des produits applicables à l'ensemble de sa clientèle, auquel sera appliqué un rabais tel que mentionné au Cadre de mémoire technique (CMT).
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 20 000 euro(s) HT minimum et 50 000 euro(s) HT maximum.
Monnaie : euro Langue : française
Lot
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
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