Acheteur

Nom officiel	CHAC Alès-Cévennes
SIRET	63373
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	811 avenue docteur Jean Goubert, 30100 Alès
NUTS	FRJ12
Pays	France
Point de contact	Direction générale
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0466783333
Site internet	http://www.ch-ales.fr
Profil acheteur	https://www.agysoft.marches-publics.info

Procédure

Titre	Fourniture de pains frais et viennoiseries fraîches pour le CH ALES-CEVENNES Lieu principal de livraison : se reporter à l'annexe : adresses des sites de livraison
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant	4fb295e4-5662-4c66-a33c-52e308efbbe5
Ref. interne	26F02
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	15811100

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ12
Ville	Ales
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture de pains frais et viennoiseries fraîches pour le CH ALES-CEVENNES Lieu principal de livraison : se reporter à l'annexe : adresses des sites de livraison
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Nature	Fournitures
CPV	15811100
Lieu	Ales, FRJ12, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	07/04/2026 à 11:00 (21j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	07/04/2026 à 11:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Pas d'accord-cadre
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Nîmes

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	17b8dbd6-c24e-4e1a-aef0-ce0ccde9495f
Type	Avis de marché
Date d'envoi	09/03/2026 a 11:17
Langue	Français

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