Acheteur

Nom officiel	Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
SIRET	86248
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	46 Rue General De Larminat, 33000 Bordeaux
NUTS	FRI12
Pays	France
Point de contact	GOMEZ Gérard — Président
Email	cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
Téléphone	0556999100
Site internet	https://cma-nouvelleaquitaine.fr/
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Procédure

Titre	FOURNITURE DE PAPIER RAMETTE ET GRAPHIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET D'ARTISANAT DE NOUVELLE AQUITAINE
Description	Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine. Il est composé d'un lot unique : Fourniture de papier (ramette et graphique) pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de région Nouvelle Aquitaine Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu avec un montant maximal annuel de 120 000 euro(s) HT. Lieu(x) d'exécution : Cf. Annexe n°1 au CCTP - Points de livraison Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine L'ensemble de la région Nouvelle-Aquitaine Les prestations demandées sont détaillées au CCTP. L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de début d'exécution. Le début d'exécution des prestations est fixé au lendemain de la fin du marché précédent (5 octobre 2026). Si la notification intervient après cette date, le début d'exécution est fixé à la date de notification. La durée totale de l'accord-cadre est de 48 mois (reconduction comprise) à compter de la date de début d'exécution
Identifiant	0999b6be-cd30-4758-a3c3-6d58a0598fc5
Ref. interne	2025-104
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	30192700

Lieu d'exécution

NUTS	FRI12
Ville	Bordeaux
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	480 000 EUR

Lot

Intitule	FOURNITURE DE PAPIER RAMETTE ET GRAPHIQUE POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET D'ARTISANAT DE NOUVELLE AQUITAINE
Description	Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de papier pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine. Il est composé d'un lot unique : Fourniture de papier (ramette et graphique) pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de région Nouvelle Aquitaine Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu avec un montant maximal annuel de 120 000 euro(s) HT. Lieu(x) d'exécution : Cf. Annexe n°1 au CCTP - Points de livraison Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Nouvelle-Aquitaine L'ensemble de la région Nouvelle-Aquitaine Les prestations demandées sont détaillées au CCTP. L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de sa date de début d'exécution. Le début d'exécution des prestations est fixé au lendemain de la fin du marché précédent (5 octobre 2026). Si la notification intervient après cette date, le début d'exécution est fixé à la date de notification. La durée totale de l'accord-cadre est de 48 mois (reconduction comprise) à compter de la date de début d'exécution
Nature	Fournitures
CPV	30192700
Lieu	Bordeaux, FRI12, France
Montant estimé	480 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	15/06/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre	6 mois
Ouverture offres	15/06/2026 à 12:05

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Bordeaux

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	f719d8fc-dcb0-4447-ac91-35db3e26034d
Type	Avis de marché
Date d'envoi	07/05/2026 a 17:11
Langue	Français

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