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Fourniture de pièces d'origine SCANIA et matériels de rechange (Lot 1) Et Prestations comprenant les réparations aux ateliers de l'attributaire avec fourniture de pièces d'origine SCANIA (Lot 2)

Fournitures Procédure ouverte 3 26j restants 0 EUR
Acheteur
Nom officielSictom Sud Allier
SIRET25030005000052
Forme juridiqueOrganisme de droit public
ActivitéProtection de l'environnement
Adresse10 Rue les Bouillots, 03500 Bayet
NUTSFRK11
PaysFrance
Emailmvilain@sictom-sud-allier.fr
Téléphone+33470455167
Profil acheteurhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Procédure
TitreFourniture de pièces d'origine SCANIA et matériels de rechange (Lot 1) Et Prestations comprenant les réparations aux ateliers de l'attributaire avec fourniture de pièces d'origine SCANIA (Lot 2)
Identifiant3258b4e0-9434-4738-9f26-d4424fc9060f
Ref. interne2026AO05
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal34000000
CPV additionnel50100000
Lieu d'exécution
NUTSFRK11
VilleBayet
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé0 EUR
Lots (2)
Lot 1 — Lot 1 : Fourniture de pièces d'origine SCANIA et matériels de rechange
0 EUR
NatureFournitures
CPV34000000
LieuAllier, FRK11, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueAutorisée
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 26/06/2026 à 12:00 (26j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Delais- Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Lot 2 — Lot 2 : Prestations comprenant les réparations aux ateliers de l'attributaire avec fourniture de pièces d'origine SCANIA
NatureServices
CPV50100000
LieuAllier, FRK11, France
Durée4 ans
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueAutorisée
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
Date limite 26/06/2026 à 12:00 (26j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Delais- Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Organisations
Sictom Sud Allier
SIRET25030005000052
Adresse10 Rue les Bouillots, 03500 Bayet
NUTSFRK11
PaysFrance
Emailmvilain@sictom-sud-allier.fr
Telephone+33470455167
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
SIRET176 300 051 00024
Adresse6 Cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand
NUTSFRK14
PaysFrance
Site webhttps://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/
Informations sur l'avis
Identifiantf105b092-a30a-4362-ad7b-551922fd5296
TypeAvis de marché
Date d'envoi27/05/2026 a 15:22
LangueFrançais

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