Acheteur

Nom officiel	HAGANIS
SIRET	44078435300037
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Protection de l'environnement
Adresse	Nouveau Port de Metz - 13 Rue du Trou aux Serpents, 57052 Metz cedex 02
NUTS	FRF33
Pays	France
Email	marchespublics@haganis.fr
Téléphone	0355945041
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	Fourniture de pièces de fonderie pour les grilles et alimentateurs des fours de l'Unité de Valorisation Energétique
Identifiant	5d1ccbbb-d2a5-4784-aad9-f3e3f2c3c51a
Ref. interne	26FF003
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	44470000

Lieu d'exécution

NUTS	FRF33
Ville	Metz
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture de pièces de fonderie pour les grilles et alimentateurs des fours de l'Unité de Valorisation Energétique
Nature	Fournitures
CPV	44470000
Lieu	Metz, FRF33, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	31/08/2026 à 12:00 (46j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	8b32747b-6809-415c-8a0a-833d3483a9c4
Type	Avis de marché
Date d'envoi	15/07/2026 a 08:33
Langue	Français

---