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FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS D’ENTRETIEN DAMEUSES DE MARQUE KASSBOHRER

Fournitures Procédure ouverte 6 40j restants
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Acheteur
Nom officielSPL Valberg (06)
SIRET91886265700015
ActivitéTransports urbains
AdresseCENTRE ADMINISTRATIF- PLACE CHARLES GINESY, 06470 Peone
NUTSFRL03
PaysFrance
Emailvmignot@valberg.com
Téléphone+33 493022444
Site internethttps://www.marches-securises.fr
Profil acheteurhttps://www.marches-securises.fr
Procédure
TitreFOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATIONS D’ENTRETIEN DAMEUSES DE MARQUE KASSBOHRER
DescriptionLa présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de fournitures et de services réparties en deux lots distincts, visant à assurer la maintenance préventive, corrective et curative du parc d'engins de damage de marque KÄSSBOHRER de la SPL de Valberg.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande portant d'une part sur la fourniture de pièces détachées et ses outils logistiques associés (Lot 1), et d'autre part sur les prestations de services d'entretien, de diagnostic et de réparations mécaniques sur site ou en atelier (Lot 2).

La Société Publique Locale de Valberg agit en tant que pouvoir adjudicateur.

Les prestations sont réalisées :
o Soit sur site (station de Valberg),
o Soit dans les locaux du titulaire.

Le présent contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions :
o L.2125-1
o R.2162-1 à R.2162-6
o R.2162-13 et R.2162-14

du Code de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec maximum.
Les prestations seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Durée initiale d'un an an reconductible deux fois tacitement pour la même durée.
Identifiant053cbeb2-68b9-4349-8b1f-6f61e0922b13
Ref. interneSPLVACBC2026-1
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal34330000
CPV additionnel50110000
Lieu d'exécution
NUTSFRL03
VillePEONE-VALBERG
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/25/UE (secteurs spéciaux)
Lots (2)
Lot SPLVACBC2026-1L01 — LOT N°1 Fournitures de pièces détachées pour engins de damage
240 000 EUR
Descriptionfourniture de pièces détachées et ses outils logistiques associés pour parc engins de damage MARQUE KASSBOHRER.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum de 80 000,00€ HT annuel.
NatureFournitures
CPV34330000
LieuPEONE-VALBERG, FRL03, France
Durée3 ans
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 10/08/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
DelaisRéféré précontractuel-Articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile-Avant la signature du contrat Référé contractuel-Articles 1441-3 et suivants du Code de procédure civile-31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l’absence d’avis d’attribution Recours en contestation de la validité du contrat Jurisprudence applicable aux contrats de la commande publique - 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées Recours indemnitaire-Articles 2224 et suivants du Code civil 5 ans à compter du fait générateur
Lot SPLVACBC2026-1L02 — LOT N°2 Prestations de services d'entretien et de réparation mécanique
75 000 EUR
Descriptionprestations de services d'entretien, de diagnostic et de réparations mécaniques sur site ou en atelier pour parc engins de damage MARQUE KASSBOHRER.
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec un maximum de 25 000,00€ HT annuel.
NatureServices
CPV50110000
LieuPEONE-VALBERG, FRL03, France
Durée3 ans
Informations
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 10/08/2026 à 12:00 (40j restants)
Validité offre120 jours
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
DelaisRéféré précontractuel-Articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile-Avant la signature du contrat Référé contractuel-Articles 1441-3 et suivants du Code de procédure civile-31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou 6 mois à compter de la signature du contrat en l’absence d’avis d’attribution Recours en contestation de la validité du contrat Jurisprudence applicable aux contrats de la commande publique - 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées Recours indemnitaire-Articles 2224 et suivants du Code civil 5 ans à compter du fait générateur
Organisations
SPL Valberg (06)
SIRET91886265700015
AdresseCENTRE ADMINISTRATIF- PLACE CHARLES GINESY, 06470 Peone
NUTSFRL03
PaysFrance
Emailvmignot@valberg.com
Telephone+33 493022444
Site webhttps://www.marches-securises.fr
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
SIRET171 301 112 00289
AdressePlace du Palais de Justice, 06300 NICE
NUTSFRL03
PaysFrance
Emailaccueil-nice@justice.fr
Telephone+33 492177000
Informations sur l'avis
Identifiant9c8f0129-c4e8-426e-a190-ab07f49b1a9f
TypeAvis de marché
Date d'envoi30/06/2026 a 05:43
LangueFrançais
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