FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES VEHICULES DE MARQUE VOLVO (2 LOTS)
Acheteur
| Nom officiel | RTM - Régie des Transports Métropolitains |
|---|---|
| SIRET | 05980406200087 |
| Activité | Transports urbains |
| Adresse | 80, Boulevard du Métro, 13013 Marseille |
| NUTS | FRL04 |
| Pays | France |
| marchespublics@rtm.fr | |
| Téléphone | 0491105225 |
| Profil acheteur | https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp |
Procédure
| Titre | FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES VEHICULES DE MARQUE VOLVO (2 LOTS) |
|---|---|
| Description | La présente consultation vise la passation d'une procédure ayant pour objet la fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance des véhicules de marque VOLVO (2 lots). La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les véhicules de marque VOLVO. - Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les véhicules de marque VOLVO. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont multi-attributaires, conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - Des prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 de l'Acte d'engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l'Acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur la durée totale (3 ans), à savoir : Lot 1 - 225 000,00 euro HT Lot 2 - 33 000 euros HT Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. |
| Identifiant | be402463-7d30-4e03-8695-3fdceded6ead |
| Ref. interne | 2026046 LL |
| Type | Procédure négociée avec mise en concurrence |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 34913000 |
Lieu d'exécution
| NUTS | FRL04 |
|---|---|
| Pays | France |
Informations générales
| Base juridique | Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux) |
|---|---|
| Montant estimé | 0 EUR |
Lots (2)
Lot 202604601 — Fourniture de pièces détachées diverses d'origine homologuées constructeur pour les véhicules de marque VOLVO
| Description | Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est multi-attributaire conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres appropriées reçues), exécutés par l'émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - De prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 à l'acte d'engagement, aux quantités réellement mises en œuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 à l'Acte d'engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l'Acte d'engagement, aux quantités réellement mises en oeuvre. En application de l'article R2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée totale (3 ans), à savoir : 225 000,00 Euros HT. |
|---|---|
| Nature | Fournitures |
| CPV | 34913000 |
| Lieu | FRL04, France |
| Durée | 3 ans |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE |
|---|
Lot 202604602 — Fourniture de pièces détachées diverses d'équipementiers pour les véhicules de marque VOLVO
| Description | Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L’accord-cadre est multi-attributaire conclus chacun avec deux opérateurs économiques au maximum (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres appropriées reçues), exécutés par l’émission de bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance des besoins (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), selon les modalités de dévolution définies dans les documents du marché. Les prestations sont rémunérées par application : - De prix unitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 à l’acte d’engagement, aux quantités réellement mises en œuvre ; - De prix unitaires figurant au tarif public du titulaire, annexe 2 à l’Acte d’engagement, après application de la remise contractuelle, annexe 3 à l’Acte d’engagement, aux quantités réellement mises en œuvre. En application de l’article R2162-4 du Code, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum d’engagement et avec un montant maximum d’engagement sur sa durée totale (3 ans), à savoir : 33 000 € HT. |
|---|---|
| Nature | Fournitures |
| CPV | 34913000 |
| Lieu | FRL04, France |
| Durée | 3 ans |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|
Techniques
| Accord-cadre | Accord-cadre sans remise en concurrence |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE |
|---|---|
| Delais | Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal Administratif de Marseille 22 rue Breteuil 13281 MARSEILLE CEDEX 06 |
Organisations
RTM - Régie des Transports Métropolitains
| SIRET | 05980406200087 |
| Adresse | 80, Boulevard du Métro, 13013 Marseille |
| NUTS | FRL04 |
| Pays | France |
| marchespublics@rtm.fr | |
| Telephone | 0491105225 |
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
| SIRET | 17130005600024 |
| Adresse | 13002 Marseille |
| NUTS | FRL04 |
| Pays | France |
Informations sur l'avis
| Identifiant | ff1d2680-7bdc-4a71-a07f-8477fc1b5f35 |
|---|---|
| Type | Avis de marché |
| Date d'envoi | 10/06/2026 a 15:18 |
| Langue | Français |
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