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Fourniture de pièces détachées pour les équipements dynamiques routiers

Fournitures Procédure ouverte 74 34j restants 1 140 001 EUR
Acheteur
Nom officielDépartement de la Haute-Savoie
SIRET86298
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse23, rue de la Paix, 74041 Annecy Cedex
NUTSFRK28
PaysFrance
Point de contactSADDIER Martiel — Monsieur le Président
Emaildacp-fcs@hautesavoie.fr
Téléphone0450332132
Site internethttp://www.hautesavoie.fr
Profil acheteurhttp://www.hautesavoie.fr
Procédure
TitreFourniture de pièces détachées pour les équipements dynamiques routiers
DescriptionLes principales caractéristiques du projet sont :
-La fourniture et la livraison de pièces détachées neuves, d'origine ou qualité équivalente
-La prestation occasionnelle de maintenance et de réparation
Les pièces correspondent aux marques constructeurs des équipements dynamiques routiers
Identifiant1ce90d72-ad37-4ab1-965f-c6de758d7b19
Ref. interne2026A0524
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal34300000
CPV additionnel34913000
Lieu d'exécution
NUTSFRK28
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Montant estimé1 140 001 EUR
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures. Le contrat est conclu pour 1 an à compter de la date de notification du marché, reconductible expressément 3 fois pour 1 an, soit une durée totale de 4 ans. 11 lots :
Lot n°1 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque Sferiel possédé par le Département (montant maximum annuel 60 000,00 euro(s) Ht) ;
Lot n°2 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque Sterela possédé par le Département (montant maximum annuel 40 000,00 euro(s) Ht) ;
Lot n°3 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque Wavetronix possédé par le Département (montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) Ht) ;
Lot n°4 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de panneaux lumineux de marque Lacroix/Swarco possédé par le Département (montant maximum annuel 60 000,00 euro(s) Ht) ;
Lot n°5 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de panneaux lumineux de marque Tts possédé par le Département (montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) Ht) ;
Lot n°6 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque Axis possédé par le Département (montant maximum annuel 10 000,00 euro(s) Ht) ;
Lot n°7 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque Hikvision possédé par le Département (montant maximum annuel 10 000,00 euro(s) Ht) ;
Lot n°8 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque Hanwha possédé par le Département (montant maximum annuel 15 000,00 euro(s) Ht) ;
Lot n°9 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de conversion de signaux de marque Kyolis possédé par le Département (montant maximum annuel 10 000,00 euro(s) Ht) ;
Lot n°10 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de webcam et station météo routière de marque Meteo Omnium possédé par le Département (montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) Ht) ;
Lot n°11 Pièces de rechange et maintenance pour matériel de barrières automatiques de marque Automatic Systems possédé par le Département (montant maximum annuel 20 000,00 euro(s) Ht)
Lots (11)
Lot 1 — Lot n°1 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque SFERIEL possédé par le Département
143 960 EUR
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
NatureFournitures
CPV34300000
LieuAnnecy, FRK28, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres19/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Lot 2 — Lot n°2 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque STERELA possédé par le Département
96 560 EUR
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
NatureFournitures
CPV34300000
LieuAnnecy, FRK28, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres19/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Lot 3 — Lot n°3 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de comptage routier de marque WAVETRONIX possédé par le Département
40 760 EUR
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
NatureFournitures
CPV34300000
LieuAnnecy, FRK28, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
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AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres19/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Lot 4 — Lot n°4 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de panneaux lumineux de marque LACROIX/SWARCO possédé par le Département
100 400 EUR
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
NatureFournitures
CPV34300000
LieuAnnecy, FRK28, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres19/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Lot 5 — Lot n°5 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de panneaux lumineux de marque TTS possédé par le Département
28 200 EUR
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
NatureFournitures
CPV34300000
LieuAnnecy, FRK28, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres19/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Lot 6 — Lot n°6 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque AXIS possédé par le Département
21 000 EUR
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
NatureFournitures
CPV34300000
LieuAnnecy, FRK28, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres19/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Lot 7 — Lot n°7 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque HIKVISION possédé par le Département
29 400 EUR
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
NatureFournitures
CPV34300000
LieuAnnecy, FRK28, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres19/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Lot 8 — Lot n°8 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de surveillance vidéo routière de marque HANWHA possédé par le Département
34 400 EUR
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
NatureFournitures
CPV34300000
LieuAnnecy, FRK28, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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Soumission électroniqueRequise
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres19/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Lot 9 — Lot n°9 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de conversion de signaux de marque KYOLIS possédé par le Département
30 280 EUR
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
NatureFournitures
CPV34300000
LieuAnnecy, FRK28, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres19/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Lot 10 — Lot n°10 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de webcam et station météo routière de marque METEO OMNIUM possédé par le Département
31 960 EUR
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
NatureFournitures
CPV34300000
LieuAnnecy, FRK28, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
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VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres19/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Lot 11 — Lot n°11 - Pièces de rechange et maintenance pour matériel de barrières automatiques de marque AUTOMATIC SYSTEMS possédé par le Département
38 200 EUR
DescriptionAccord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
NatureFournitures
CPV34300000
LieuAnnecy, FRK28, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
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AMPOui
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VariantesNon autorisée
Date limite 19/10/2026 à 12:00 (34j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres19/10/2026 à 14:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET3A03D980-BE23-46C7-4F848F601F66A046
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Département de la Haute-Savoie
SIRET86298
Adresse23, rue de la Paix, 74041 Annecy Cedex
NUTSFRK28
PaysFrance
ContactSADDIER Martiel
Emaildacp-fcs@hautesavoie.fr
Telephone0450332132
Site webhttp://www.hautesavoie.fr
Département de la Haute-Savoie
SIRET3A03D9A2-D8B7-E5B6-3C78B6EEA35DA88C
Adresse23, rue de la Paix, 74000 Annecy Cedex
NUTSFRK28
PaysFrance
Contactdacp-fcs@hautesavoie.fr
Emaildacp-fcs@hautesavoie.fr
Telephone0450335148
Tribunal administratif de Grenoble
SIRET3A03D9B5-C0AC-45D9-21D7EA7FFB67CE41
Adresse2 Place de Verdun, 38022 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone0476429000
Comité Consultatif Interrégional de Réglement
SIRET3A03D9CE-AA4A-818A-ADCCD2AEFEBC627E
Adresse107 rue Servient, 69418 Lyon
NUTSFRK26
PaysFrance
ContactAmiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Emailccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Telephone0472772130
Département de la Haute-Savoie
SIRET3A03D9DF-079B-CBAE-B6F5BFCBFD546C7D
Adresse1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie, 74041 Annecy
NUTSFRK28
PaysFrance
ContactServices de la Commande Publique
Emaildacp-fcs@hautesavoie.fr
Telephone0450332132
Informations sur l'avis
Identifiantdf6daacc-6401-4781-9d96-93539a7e861d
TypeAvis de marché
Date d'envoi14/09/2026 a 12:11
LangueFrançais

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