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FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES MATERIELS ROULANTS BUS HESS et E-IVECO

Fournitures Procédure négociée avec mise en concurrence 63
Acheteur
Nom officielT2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
SIRET22381
ActivitéTransports urbains
Adresse90, Boulevard Danielle Mitterrand, 63800 Cournon D'Auvergne
NUTSFRK14
PaysFrance
Point de contactle Directeur Général
Emailmarches.publics@t2c.fr
Téléphone0473285656
Site internethttps://www.t2c.fr/
Profil acheteurhttps://www.t2c.fr/
Procédure
TitreFOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES MATERIELS ROULANTS BUS HESS et E-IVECO
DescriptionLa présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées pour les matériels roulants bus de la Régie T2C, dans le cadre de ses activités de maintenance préventive et corrective
Identifiantbbf04354-64cf-4a16-b78d-00ed48cb6b64
Ref. interneML
TypeProcédure négociée avec mise en concurrence
NatureFournitures
CPV principal34900000
Lieu d'exécution
NUTSFRK14
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/25/UE (secteurs spéciaux)
Lots (2)
Lot 1 — Pieces Bus HESS LIGHT Tram
250 000 EUR
NatureFournitures
CPV34900000
LieuCournon D'Auvergne, FRK14, France
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Delais- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lot 2 — Pieces Bus E-IVECO GX437
250 000 EUR
NatureFournitures
CPV34900000
LieuCournon D'Auvergne, FRK14, France
Durée36 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre avec remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Clermont-Ferrand
Delais- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRET8122C06D-9B03-230F-69684E31881513D9
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
SIRET22381
Adresse90, Boulevard Danielle Mitterrand, 63800 Cournon D'Auvergne
NUTSFRK14
PaysFrance
Contactle Directeur Général
Emailmarches.publics@t2c.fr
Telephone0473285656
Site webhttps://www.t2c.fr/
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
SIRET8122C0A8-B071-06AC-E7551692E59CB694
Adresse90, Boulevard Danielle Mitterrand, 63800 Cournon D'Auvergne
NUTSFRK14
PaysFrance
Emailmarches.publics@t2c.fr
Telephone0473285656
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
SIRET8122C0BD-A4DF-D8BE-F529B9E9C8E36ABA
Adresse6, Cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand
NUTSFRK14
PaysFrance
Emailgreffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Telephone0473146100
Informations sur l'avis
Identifiant0d7c3709-8b47-47fe-bb85-569ea4705bb3
TypeAvis de marché
Date d'envoi15/10/2026 a 17:10
LangueFrançais

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