Fourniture de pièces détachées pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes-.
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Il est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 10 février 2027.
Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de l’acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
Il se décompose en 4 lots. Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique.
Chaque lot sera intégralement exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la Commande Publique.
Identifiant
31a834bb-08e7-4886-b9af-4f72e6d9151e
Ref. interne
2026CU9190
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
34300000
Lieu d'exécution
NUTS
FRF23
Ville
REIMS cedex
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Acheteur public : Groupement de commandes entre la Ville de Reims et la Communauté urbaine du Grand Reims
Le coordonnateur du groupement est la Communauté urbaine du Grand Reims.
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est consultable et téléchargeable via la plateforme de dématérialisation à l'adresse internet suivante : https://www.xmarches.fr/
Un guide utilisateur est disponible sur le site en cliquant sur « besoin d’assistance ».
Les opérateurs économiques peuvent accéder librement au DCE sur le profil d’acheteur sans avoir besoin de renseigner préalablement leur identité. Leur inscription est facultative et gratuite.
Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises (Veillez à vous enregistrer sous la dénomination sociale de l’entreprise).
Lorsque le compte est créé, l’opérateur économique dispose de son « Espace entreprise » (personnel, et accessible après identification email et mot de passe).
Pour accéder à son espace personnel, le représentant de l’opérateur économique doit préalablement l’avoir activé (se référer au manuel utilisateur). La création du compte est uniquement réalisée après validation du mail de confirmation transmis par la plate-forme.
Il est de la responsabilité de la personne représentant l’opérateur économique de s’assurer du retour du mail automatique du profil acheteur.
Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation.
Des conditions d'exécution à caractère environnemental sont précisées dans le CCP.
Lots (4)
Lot 1 — Fourniture de pièces détachées pour des véhicules de marque RENAULT TRUCKS
Description
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 200 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre.