Acheteur

Nom officiel	Communauté d'Agglomération Grand Belfort
SIRET	65355
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place d'Armes, 90020 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Point de contact	MESLOT DAMIEN — Président
Email	marchespublics@grandbelfort.fr
Téléphone	0384542424
Site internet	http://www.grandbelfort.fr/
Profil acheteur	https://marches-grandbelfort.safetender.com

Procédure

Titre	Fourniture de prélocalisateurs de fuite d'eau potable
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant	2d139a3f-1066-4f89-ba21-f28af3441802
Ref. interne	26GB018
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	44162500

Lieu d'exécution

NUTS	FRC24
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture de prélocalisateurs de fuite d'eau potable
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Nature	Fournitures
CPV	44162500
Lieu	FRC24, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Non

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	09/11/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	09/11/2026 à 12:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Besançon

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	8191452f-c47e-4813-9571-2ab3e407b475
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/10/2026 a 15:10
Langue	Français

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