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Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien

Fournitures Procédure ouverte 38 20j restants
Acheteur
Nom officielCommunauté de communes LE GRESIVAUDAN
SIRET1629
Forme juridiqueAutorité locale
ActivitéServices d'administration générale
Adresse390 rue Henri Fabre, 38926 Crolles
NUTSFRK24
PaysFrance
Point de contactLe Président
Emailzamira@le-gresivaudan.fr
Téléphone0476080457
Site internethttp://www.le-gresivaudan.fr
Profil acheteurhttp://www.le-gresivaudan.fr
Procédure
TitreFourniture de produits d'hygiène et d'entretien
DescriptionL'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant79593997-694b-47db-9437-09ea70b2a0f7
Ref. interne26002HYG00
TypeProcédure ouverte
NatureFournitures
CPV principal39830000
Lieu d'exécution
NUTSFRK24
PaysFrance
Informations générales
Base juridiqueDirective 2014/24/UE
Lots (2)
Lot 1 — Produits et petit matériel d'entretien
NatureFournitures
CPV39830000
LieuCrolles, FRK24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 28/09/2026 à 16:00 (20j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres28/09/2026 à 17:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Delais- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Lot 2 — Produits et matériels hygiéniques
NatureFournitures
CPV39830000
LieuCrolles, FRK24, France
Durée12 mois
Informations
Participation réservéeLa participation n'est pas réservée
Fonds UENon financé par des fonds de l'UE
AMPOui
Soumission
DocumentsAccéder aux documents
Soumission électroniqueRequise
Adresse soumissionDéposer une offre
LangueFrançais
VariantesNon autorisée
Date limite 28/09/2026 à 16:00 (20j restants)
Validité offre4 mois
Ouverture offres28/09/2026 à 17:00
Conditions
Emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamiquePas de système d'acquisition dynamique
Recours
OrganisationTribunal administratif de Grenoble
Delais- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Organisations
Avenue-Web Systèmes
SIRETD17C484B-A5D6-1C02-C67D74112845FBDB
Adresse38170 Seyssinet-Pariset
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailpublications-joue@aws-france.com
Telephone+33480041260
Communauté de communes LE GRESIVAUDAN
SIRET1629
Adresse390 rue Henri Fabre, 38926 Crolles
NUTSFRK24
PaysFrance
ContactLe Président
Emailzamira@le-gresivaudan.fr
Telephone0476080457
Site webhttp://www.le-gresivaudan.fr
Le Grésivaudan - Communauté de communes
SIRETD17C48A9-DB0F-3D03-5431A121A271418E
Adresse390, Rue Henri Fabre, 38926 Crolles
NUTSFRK24
PaysFrance
ContactMonsieur le Président
Emailbienvenue@le-gresivaudan.fr
Telephone0476080457
Tribunal administratif de Grenoble
SIRETD17C48CB-C5F4-CCAF-6C6EE9FF4D8D26E5
Adresse2 Place de Verdun, 38022 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone0476429000
Tribunal administratif de Grenoble
SIRETD17C48E7-B7E8-EE45-123885839186C566
Adresse2 Place de Verdun, 38022 Grenoble
NUTSFRK24
PaysFrance
Emailgreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Telephone0476429000
Informations sur l'avis
Identifiant043dde4c-11a3-43ea-b542-cedbe5373be2
TypeAvis de marché
Date d'envoi07/09/2026 a 12:10
LangueFrançais

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