Fourniture de produits et de matériaux pour les services techniques de la commune de Bezons (95870)
La Commune de Bezons recherche des fournisseurs pour quatre lots de produits et matériaux destinés à ses services techniques. Les lots incluent des quincailleries, équipements électriques, matériaux de menuiserie bois et plomberie.
Fourniture de produits et de matériaux pour les services techniques de la commune de Bezons (95870)
Description
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériaux pour les services techniques de la Commune de Bezons (95870). Conformément aux dispositions de l’article L2113-10 du Code de la Commande publique, le présent marché est un marché alloti décomposé en quatre (4) lots, qui constitueront chacun un marché public en propre, à savoir : - Lot n°1 : Produits et matériaux de quincaillerie, - Lot n°2 : Équipements électriques et d’éclairage, - Lot n°3 : Matériaux pour la menuiserie bois, - Lot n°4 : Matériaux pour la plomberie Il s’agit d’un marché de fournitures courantes conformément aux dispositions des articles L1111-3 et R2121-6 du code de la commande publique. Le présent marché est passé sur la base d’une procédure formalisée, de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la commande publique. Le marché prend effet à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique.
Identifiant
6f4950ba-7618-44eb-b370-1c24be869683
Ref. interne
2610
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
44316400
Lieu d'exécution
NUTS
FR108
Ville
Bezons
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Modalités de paiement et de financement du marché public : Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché, des avances pourront être versés au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (CCATP). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Lots (4)
Lot 1 — Produits et matériaux de quincaillerie
Description
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et le montant maximum du marché sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 80 000 euros HT.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et le montant maximum du marché sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 100 000 euros HT.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et le montant maximum du marché sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 30 000 euros HT.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et le montant maximum du marché sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Montant maximum par période : 10 000 euros HT.