Acheteur

Nom officiel	SDIS 44 Loire Atlantique
SIRET	28440001700018
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Ordre et sécurité publics
Adresse	12, rue Arago, ZAC de Gesvrine - BP 4309, 44243 La chapelle sur erdre
NUTS	FRG01
Pays	France
Point de contact	SDIS 44
Email	service_marches_publics@sdis44.fr
Téléphone	0228098100
Profil acheteur	https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Procédure

Titre	Fourniture de produits et de petits matériels d'entretien
Description	Fourniture de produits et de petits matériels d'entretien pour les besoins de tous les sites du SDIS 44
Identifiant	41460095-4f9d-4b9f-ba66-254942f5ab3a
Ref. interne	SDIS44/AOO Produits d'entretien/GSTL/FDi
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	39830000

Lieu d'exécution

NUTS	FRG01
Ville	Loire-Atlantique
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	0 EUR

Lot

Intitule	Fourniture de produits et de petits matériels d'entretien
Description	Fourniture de produits et de petits matériels d'entretien pour l'ensemble des sites du SDIS 44
Nature	Fournitures
CPV	39830000
Lieu	FRG01, France
Montant estimé	0 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/11/2026 à 12:00 (35j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Nantes
Delais	Référé précontractuel (CJA, art. L. 5511 et s.) ; Référé contractuel (CJA, art. L. 55113 et s.) ; Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	307fe23d-907d-4eac-92c1-214b298d0e96
Type	Avis de marché
Date d'envoi	09/10/2026 a 15:06
Langue	Français

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