Acheteur

Nom officiel	Groupement Hospitalier de Territoire du Gers
SIRET	59110
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	Allée Marie Clarac, 32000 Auch
NUTS	FRJ24
Pays	France
Point de contact	LACARRIERE Sylvie — Directrice
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0562613232
Site internet	https://www.agysoft.marches-publics.info
Profil acheteur	https://www.agysoft.marches-publics.info

Procédure

Titre	FOURNITURE DE PRODUITS ET LIVRAISON FRAIS TRAITEUR SNACK POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU GERS
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant	06d5d544-8c8c-4e8b-9d32-32fa9f5d3f3e
Ref. interne	FRAIS TRAITEUR
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	15894000

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ24
Ville	Auch
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	270 000 EUR

Lot

Intitule	FOURNITURE DE PRODUITS ET LIVRAISON FRAIS TRAITEUR SNACK POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DU GERS
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Nature	Fournitures
CPV	15894000
Lieu	Auch, FRJ24, France
Durée	12 mois
Montant estimé	270 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	26/05/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	3 mois
Ouverture offres	26/05/2026 à 12:05

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Pau

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	02e75e52-901d-4df1-a3b7-5ba9f3cf3b11
Type	Avis de marché
Date d'envoi	24/04/2026 a 16:13
Langue	Français

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