Acheteur

Nom officiel	Ville de Bruay-la-Buissière
SIRET	216 201 780 00014
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	Place Henri Cadot BP 23, 62701 Bruay-la-Buissière cedex
NUTS	FRE12
Pays	France
Email	marches.publics@bruaylabuissiere.fr
Téléphone	+33 321645623

Procédure

Titre	Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour les Restaurations Scolaires et les Accueils Collectifs de Mineurs (ACM)
Description	La durée de l'accord-cadre commence à courir à partir du 1er septembre 2026. Concernant la restauration pour les accueils collectifs de mineurs (ACM), l'émission de bons de commande débutera à compter du 1er janvier 2027.
Identifiant	c7c9fd50-a4be-4e71-aa0e-b9830cfff518
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	15894210

Lieu d'exécution

NUTS	FRE12
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fournitures de repas cuisinés en liaison froide pour les restaurations scolaires et les accueils collectifs de mineurs (ACM)
Description	montant annuel maximum de commandes 450 000 euros HT
Nature	Fournitures
CPV	15894210
Lieu	FRE12, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	19/06/2026 à 12:00 (29j restants)
Validité offre	120 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal Administratif de Lille,

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	0479be63-6aba-43ae-a794-809feb617f88
Type	Avis de marché
Date d'envoi	19/05/2026 a 10:50
Langue	Français

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