Acheteur

Nom officiel	CC Albères Côte Vermeille Illibéris
SIRET	56856
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	3 impasse Charlemagne, 66704 Argelès sur Mer
NUTS	FRJ15
Pays	France
Point de contact	MARTY Grégory — Président
Email	correspondre@aws-france.com
Téléphone	0468816377
Site internet	http://www.cc-acvi.com
Profil acheteur	http://agysoft.marches-publics.info/

Procédure

Titre	Fourniture de repas destinés aux enfants , aux personnels encadrants et animateurs, ainsi qu'aux agents de cantine fréquentant les des Accueils de Loisirs Sans Hébergement des mercredis et vacances scolaire relevant de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant	a262e572-0378-41bc-9969-bf2d20224472
Ref. interne	2026F12REPAL
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	15894200

Lieu d'exécution

NUTS	FRJ15
Ville	Argelès-sur-mer
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	1 440 000 EUR

Lot

Intitule	Fourniture de repas destinés aux enfants , aux personnels encadrants et animateurs, ainsi qu'aux agents de cantine fréquentant les des Accueils de Loisirs Sans Hébergement des mercredis et vacances scolaire relevant de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Nature	Fournitures
CPV	15894200
Lieu	Argelès-sur-mer, FRJ15, France
Durée	12 mois
Montant estimé	1 440 000 EUR

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	16/07/2026 à 12:00 (36j restants)
Validité offre	4 mois
Ouverture offres	16/07/2026 à 14:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif de Montpellier

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	ad9b6b84-d1fb-4221-b0db-828be4cfa1ea
Type	Avis de marché
Date d'envoi	08/06/2026 a 09:10
Langue	Français

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