Acheteur

Nom officiel	Commune de Massongy
SIRET	2382
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Services d'administration générale
Adresse	35, chemin de Brue, 74140 Massongy
NUTS	FRK28
Pays	France
Point de contact	DETURCHE Sandrine — Maire
Email	mairie@massongy.fr
Téléphone	0450941186
Site internet	http://www.massongy.fr/admin/
Profil acheteur	http://www.mp74.fr

Procédure

Titre	Fourniture de repas en liaison chaude déstines au restaurant scolaire et extra-scolaire
Description	La fourniture de repas en liaison chaude destinés au restaurant scolaire et extrascolaire. Le présent marché dont l'objet est la fourniture des repas en liaison chaude et les goûters servis aux élèves des classes primaires et maternelles de l'école élémentaire de Massongy, est passé en Appel d'Offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Identifiant	66d9ccb1-0c13-4dee-a78b-f55f4a2f3d91
Ref. interne	2026-01
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	55523100

Lieu d'exécution

NUTS	FRK28
Ville	Douvaine
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture de repas en liaison chaude déstines au restaurant scolaire et extra-scolaire
Description	La fourniture de repas en liaison chaude destinés au restaurant scolaire et extrascolaire. Le présent marché dont l'objet est la fourniture des repas en liaison chaude et les goûters servis aux élèves des classes primaires et maternelles de l'école élémentaire de Massongy, est passé en Appel d'Offres ouvert en application de l'article L.2124-2 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
Nature	Services
CPV	55523100
Lieu	Douvaine, FRK28, France

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	09/07/2026 à 12:00 (33j restants)
Validité offre	3 mois
Ouverture offres	10/07/2026 à 10:00

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation	Tribunal administratif de Grenoble

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	7ba11013-08cc-4c93-a25b-128f516775d5
Type	Avis de marché
Date d'envoi	02/06/2026 a 13:10
Langue	Français

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