Acheteur

Nom officiel	Commune de Nogent sur Oise (60)
SIRET	2160045800017
Forme juridique	Autorité locale
Activité	Services d'administration générale
Adresse	74 rue du Général de Gaulle, 60180 NOGENT-SUR-OISE
NUTS	FRE22
Pays	France
Email	marches@nogentsuroise.fr
Téléphone	+33 344663046
Site internet	https://www.marches-securises.fr
Profil acheteur	https://www.marches-securises.fr

Procédure

Titre	Fourniture de repas en liaison froide pour le besoin de la ville de Nogent-sur-Oise
Description	Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu à prix unitaires, portant sur la fourniture et la livraison de repas en liaison froide destinés à la restauration scolaire d'enfants scolarisés en classes maternelles et élémentaires et des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), de 3 à 17 ans, et le personnel encadrant ainsi que de goûters pour les enfants fréquentant les ALSH.
Identifiant	4671633e-bd13-43ef-89cd-411268b0b18b
Ref. interne	EDJ26004 repas
Type	Procédure ouverte
Nature	Services
CPV principal	55523100

Lieu d'exécution

NUTS	FRE22
Ville	Nogent-sur-Oise
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture de repas en liaison froide pour le besoin de la ville de Nogent-sur-Oise
Description	Fourniture et livraison : -de repas en liaison froide pour les besoins de la Ville de Nogent-sur-Oise pour ses restaurants scolaires (au nombre de 4 à ce jour). Les repas sont à destination des enfants de 3 à 17 ans fréquentant les écoles maternelles et élémentaires de la commune et ALSH (centres de loisirs), ainsi que des adultes encadrants. - de goûters, actuellement fournis pour les ALSH les mercredis et lors des vacances scolaires. La prestation comprend : - L’élaboration des menus et présentation à la commission - L’achat des matières premières et des produits nécessaires - La confection (préparation), le conditionnement et la livraison des repas, pique-niques - La fourniture et la livraison de goûters - La fourniture et la livraison du pain - La fourniture de serviettes en papier - Le respect des normes d’hygiène, de traçabilités et de sécurité alimentaire en vigueur - La production d’un bilan statistique annuel pour la télédéclaration « ma cantine » - La veille réglementaire et juridique
Nature	Services
CPV	55523100

Informations

Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Date limite	15/07/2026 à 17:00 (37j restants)
Validité offre	3 mois

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal administratif d'Amiens

Delais

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	059437c9-24c5-4c96-a69e-89624992abdc
Type	Avis de marché
Date d'envoi	05/06/2026 a 17:33
Langue	Français

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