Fourniture de ressources numériques en ligne pour la médiathèque numérique de la Dordogne et la future plateforme culturelle
Le Département de la Dordogne recherche des fournisseurs pour des ressources numériques en ligne destinées à sa médiathèque numérique et à une future plateforme culturelle. Détails sur le nombre de lots et le montant non précisés.
Fourniture de ressources numériques en ligne pour la médiathèque numérique de la Dordogne et la future plateforme culturelle
Identifiant
db65231c-a592-4353-bc2b-1a009de7b7b9
Ref. interne
2026BDDP026
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
48160000
Lieu d'exécution
NUTS
FRI11
Ville
Périgueux
Pays
France
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Accord-cadre a bon de commande avec un maximum fixé en valeur à 250 000 euro(s) Ht pour chaque acheteur.
Le coordonnateur du groupement de commandes est le Département de la Dordogne.
Les membres du groupement de commandes sont les suivants :
Le Département de la Dordogne,
La Communauté d'Agglomération Bergeracoise
Le coordonnateur du groupement de commandes est chargé de signer l'accord-cadre et de le notifier, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurant de sa bonne exécution
Lot
Intitule
Fourniture de ressources numériques en ligne pour la médiathèque numérique de la Dordogne et la future plateforme culturelle
Les voies et délais des recours sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées