Acheteur

Nom officiel	CHU BESANCON FRANCHE COMTE
SIRET	26250176000264
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	3 Boulevard Alexandre Fleming, 25030 BESANCON
NUTS	FRC21
Pays	France
Point de contact	La cellule des marchés
Email	marches-dsha@chu-besancon.fr
Téléphone	0381218047
Profil acheteur	https://www.marches-publics.gouv.fr/

Procédure

Titre	Fourniture de vaisselle de collectivité et de matériels de cuisson pour cuisine centrale pour le GHT centre Franche-Comté
Description	Fourniture de vaisselle de collectivité et de matériels de cuisson pour cuisine centrale pour le GHT centre Franche-Comté L’accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel hôtelier réutilisable, de bacs gastronormes, de petit électroménager et d'accessoires de restauration pour le CHU. Il vise à assurer leur réapprovisionnement courant et leur renouvellement. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Identifiant	cb80bace-2c3c-4a53-9bdd-cbd453b4948e
Ref. interne	2026-04
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	39220000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC21
Ville	Voir le règlement de la consultation
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE

Lot

Intitule	Fourniture de vaisselle de collectivité et de matériels de cuisson pour cuisine centrale pour le GHT centre Franche-Comté
Description	Les prestations sont réparties en 32 Lots. Voir le dossier de consultation pour le détail de la décomposition de la consultation.
Nature	Fournitures
CPV	39220000
Lieu	Voir le dossier de consultation, FRC21, France
Durée	12 mois

Informations

Participation réservée	La participation n'est pas réservée
Fonds UE	Non financé par des fonds de l'UE
AMP	Oui

Soumission

Documents	Accéder aux documents
Soumission électronique	Requise
Adresse soumission	Déposer une offre
Langue	Français
Variantes	Non autorisée
Date limite	01/09/2026 à 16:00 (74j restants)
Validité offre	140 jours

Conditions

Emplois protégés	Non
Facturation en ligne	Requise

Techniques

Accord-cadre	Accord-cadre sans remise en concurrence
Syst. acquisition dynamique	Pas de système d'acquisition dynamique

Recours

Organisation

Tribunal Administratif de Besançon

Delais

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	041bb795-446f-4b24-b541-ddb8003a8d24
Type	Avis de marché
Date d'envoi	18/06/2026 a 11:11
Langue	Français

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