Fourniture de végétaux et de produits horticoles
Fournitures
Procédure ouverte
Sommaire
Nom officiel Ville de Chassieu SIRET 38663Forme juridique Autorité locale Activité Services d'administration générale Adresse NUTS FRK26 Pays France Point de contact Email commandepublique@chassieu.fr Téléphone 0472054400 Site internet http://www.chassieu.fr
Titre Fourniture de végétaux et de produits horticoles Description Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Identifiant 63844512-19ad-46ea-aed9-1189cca19feaRef. interne F-26-17Type Procédure ouverte Nature Fournitures CPV principal 03120000
Lieu d'exécution
NUTS FRK26 Ville Chassieu Pays France
Informations générales
Base juridique Directive 2014/24/UE Montant estimé 518 000 EUR
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires relatifs à cette consultation, les candidats devront faire parvenir en temps utile leur demande, de manière électronique, exclusivement sur la plateforme de dématérialisation des marchés, sur l'Url suivante : https://www.chassieu.fr/ma-ville/marches-publics/
Nature Fournitures CPV 03120000CPV add. 24440000Lieu Chassieu, FRK26, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
30/07/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 3 mois Ouverture offres 30/07/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Lyon Delais Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Nature Fournitures CPV 03120000CPV add. 03121000Lieu Chassieu, FRK26, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
30/07/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 3 mois Ouverture offres 30/07/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Lyon Delais Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Nature Fournitures CPV 03120000CPV add. 03121000Lieu Chassieu, FRK26, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
30/07/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 3 mois Ouverture offres 30/07/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Lyon Delais Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Nature Fournitures CPV 03120000CPV add. 03452000Lieu Chassieu, FRK26, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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30/07/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 3 mois Ouverture offres 30/07/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Lyon Delais Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Nature Fournitures CPV 03120000CPV add. 03451300Lieu Chassieu, FRK26, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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30/07/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 3 mois Ouverture offres 30/07/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Lyon Delais Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Nature Fournitures CPV 03120000CPV add. 03451000Lieu Chassieu, FRK26, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
30/07/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 3 mois Ouverture offres 30/07/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Lyon Delais Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Nature Fournitures CPV 03120000CPV add. 03121100Lieu Chassieu, FRK26, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
Documents Accéder aux documents Soumission électronique Requise Adresse soumission Déposer une offre Langue Français Variantes Non autorisée Date limite
30/07/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 3 mois Ouverture offres 30/07/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Lyon Delais Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Nature Fournitures CPV 03120000CPV add. 03121000Lieu Chassieu, FRK26, France Durée 48 mois
Informations
Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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30/07/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 3 mois Ouverture offres 30/07/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Lyon Delais Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Nature Fournitures CPV 03120000CPV add. 03451000Lieu Chassieu, FRK26, France Durée 48 mois
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Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
Soumission
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30/07/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 3 mois Ouverture offres 30/07/2026 à 13:00
Conditions
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Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
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Organisation Tribunal administratif de Lyon Delais Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Nature Fournitures CPV 03120000CPV add. 03451000Lieu Chassieu, FRK26, France Durée 48 mois
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Participation réservée La participation n'est pas réservée Fonds UE Non financé par des fonds de l'UE AMP Oui
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30/07/2026 à 12:00 (30j restants) Validité offre 3 mois Ouverture offres 30/07/2026 à 13:00
Conditions
Emplois protégés Non Facturation en ligne Requise
Techniques
Accord-cadre Accord-cadre sans remise en concurrence Syst. acquisition dynamique Pas de système d'acquisition dynamique
Recours
Organisation Tribunal administratif de Lyon Delais Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Ville de Chassieu
SIRET C0E16030-0E2F-54E1-C9BF30896FC0AF1CAdresse 60 rue de la République, 69680 Chassieu NUTS FRK26 Pays France Contact Service de la Commande publique et des Achats Email commandepublique@chassieu.fr Telephone 0472054400
Tribunal administratif de Lyon
SIRET C0E16057-D922-3DB7-DEC8FF3B926C7B30Adresse 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon NUTS FRK26 Pays France Email greffe.ta-lyon@juradm.fr Telephone 0478141010
Identifiant 2d79a096-6627-46b5-baae-58317c7d7feaType Avis de marché Date d'envoi 29/06/2026 a 14:10 Langue Français