Acheteur

Nom officiel	HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
SIRET	80510
Forme juridique	Organisme de droit public
Activité	Santé
Adresse	100 Route De Moval, 90015 Belfort
NUTS	FRC24
Pays	France
Point de contact	MATHIS PASCAL — Directeur général
Email	dir-generale@hnfc.fr
Téléphone	0384983000
Site internet	https://www.hnfc.fr
Profil acheteur	https://www.marches-publics.info

Procédure

Titre	Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5
Description	Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 710000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers. Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis. Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend : - Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance ; - Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance ; - Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE. Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché
Identifiant	22117fd6-403b-4ce3-8c61-8397cf6a5e79
Ref. interne	GHT-2026-043
Type	Procédure ouverte
Nature	Fournitures
CPV principal	34100000

Lieu d'exécution

NUTS	FRC24
Pays	France

Informations générales

Base juridique	Directive 2014/24/UE
Montant estimé	710 000 EUR

Lots (3)

Organisations

Informations sur l'avis

Identifiant	63e3447b-7a0e-4cca-9fe0-372a68801d69
Type	Avis de marché
Date d'envoi	21/10/2026 a 13:10
Langue	Français

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