Fourniture de vêtements à usage professionnel pour le personnel technique de l'Opéra national de Paris
Description
Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements à usage professionnel pour le personnel technique de l'Opéra national de Paris, salariés ci-après nommés « bénéficiaires ».
Les Prestations sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) et ses deux annexes
Identifiant
dc82171a-0b44-4331-9879-408b256c8874
Ref. interne
MP-26-DRH-049
Type
Procédure ouverte
Nature
Fournitures
CPV principal
18110000
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Le financement est opéré sur les fonds propres de l'établissement. Le délai dont dispose l'Opéra national de Paris pour procéder au paiement est de 30 (trente) jours, sauf suspension de droit, à compter de la date de réception par l'Opéra national de Paris de la facture envoyée en recommandé avec Ar ou remise contre récépissé, par le Titulaire. A défaut de paiement dans le délai de 30 jours, sauf suspension de droit, le Titulaire pourra prétendre au versement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élevant à 40 euros
Lot
Intitule
Fourniture de vêtements à usage professionnel pour le personnel technique de l'Opéra national de Paris
Description
Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements à usage professionnel pour le personnel technique de l'Opéra national de Paris, salariés ci-après nommés « bénéficiaires ».
Les Prestations sont définies dans le cahier des clauses particulières (CCP) et ses deux annexes