Fourniture des appareils de voie - Gros entretien et rénovation de la plateforme métro - Phase 1, du réseau Tramway de la Métropole Rouen Normandie
Acheteur
| Nom officiel | MRN - Entité EPMD |
|---|---|
| SIRET | 85932 |
| Activité | Transports urbains |
| Adresse | 108 All. François Mitterrand, 76006 Rouen |
| NUTS | FRD22 |
| Pays | France |
| Point de contact | MAYER ROSSIGNOL Nicolas — Président |
| demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr | |
| Téléphone | 0232764422 |
| Site internet | https://www.metropole-rouen-normandie.fr/ |
| Profil acheteur | https://www.mpe76.fr/ |
Procédure
| Titre | Fourniture des appareils de voie - Gros entretien et rénovation de la plateforme métro - Phase 1, du réseau Tramway de la Métropole Rouen Normandie |
|---|---|
| Description | Le présent marché concerne la fourniture des appareils de voie nécessaires au programme pluriannuel de travaux et gros entretien et rénovation de la plateforme métro 2027-2028 du Réseau Tramway de la Métropole Rouen Normandie |
| Identifiant | 23879580-bfb0-4633-b1b5-17e0f7b9a683 |
| Ref. interne | 26-EPMD-HMDN-FoADVTram |
| Type | Procédure ouverte |
| Nature | Fournitures |
| CPV principal | 34941100 |
Lieu d'exécution
| NUTS | FRD22 |
|---|---|
| Ville | rouen |
| Pays | France |
Informations générales
| Base juridique | Directive 2014/25/UE (secteurs spéciaux) |
|---|---|
| Montant estimé | 598 000 EUR |
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Le délai global court de la notification du marché à la livraison complète de l'ensemble des prestations.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le marché comprend deux sessions de livraison des fournitures selon le plan de réalisation des travaux :
- juillet 2027 (campagne travaux été 2027)
- juillet 2028 (campagne travaux été 2028)
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base).
Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une variante qui doit respecter les exigences minimales détaillées suivantes : variante autorisée sur la fourniture des contre-rails (ensemble des prix 1.4 du Bpu variante).
au prix 1.4.1 pour 2 contre rails profil 55g1 avec réduction d'ornière rechargée : 2 contre rails profil 55g1 avec réduction d'ornière rechargées (upgrading)
au prix 1.4.2 pour 2 contre rails profil 55g1 : 2 contre rails profil 55g1 avec réduction d'ornière rechargées (upgrading)
au prix 1.4.3 pour 2 contre rails profil 55g1 : 2 contre rails profil 55g1 avec réduction d'ornière rechargées (upgrading)
au prix 1.4.4 pour 1 contre rail profil 55g1: 1 contre rail profil 55g1 avec réduction d'ornière rechargée (upgrading)
La réponse à la solution de base est obligatoire.
Estimations :
- Base : 598 000 euro(s) Ht
- Variante : 587 500 euro(s) Ht
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
En cas d'égalité, la priorité est donnée au critère « Prix des prestations » puis au critère « Valeur technique » en cas d'égalité persistante.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 26-Epmd-Hmdn-Foadvtram
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les dates indiquées notamment à l'article "durée" sont données à titre indicatif
Le délai global court de la notification du marché à la livraison complète de l'ensemble des prestations.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le marché comprend deux sessions de livraison des fournitures selon le plan de réalisation des travaux :
- juillet 2027 (campagne travaux été 2027)
- juillet 2028 (campagne travaux été 2028)
Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base).
Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant une variante qui doit respecter les exigences minimales détaillées suivantes : variante autorisée sur la fourniture des contre-rails (ensemble des prix 1.4 du Bpu variante).
au prix 1.4.1 pour 2 contre rails profil 55g1 avec réduction d'ornière rechargée : 2 contre rails profil 55g1 avec réduction d'ornière rechargées (upgrading)
au prix 1.4.2 pour 2 contre rails profil 55g1 : 2 contre rails profil 55g1 avec réduction d'ornière rechargées (upgrading)
au prix 1.4.3 pour 2 contre rails profil 55g1 : 2 contre rails profil 55g1 avec réduction d'ornière rechargées (upgrading)
au prix 1.4.4 pour 1 contre rail profil 55g1: 1 contre rail profil 55g1 avec réduction d'ornière rechargée (upgrading)
La réponse à la solution de base est obligatoire.
Estimations :
- Base : 598 000 euro(s) Ht
- Variante : 587 500 euro(s) Ht
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
En cas d'égalité, la priorité est donnée au critère « Prix des prestations » puis au critère « Valeur technique » en cas d'égalité persistante.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence : 26-Epmd-Hmdn-Foadvtram
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les dates indiquées notamment à l'article "durée" sont données à titre indicatif
Lot
| Intitule | Fourniture des appareils de voie - Gros entretien et rénovation de la plateforme métro - Phase 1, du réseau Tramway de la Métropole Rouen Normandie |
|---|---|
| Description | Le présent marché concerne la fourniture des appareils de voie nécessaires au programme pluriannuel de travaux et gros entretien et rénovation de la plateforme métro 2027-2028 du Réseau Tramway de la Métropole Rouen Normandie |
| Nature | Fournitures |
| CPV | 34941100 |
| Lieu | rouen, FRD22, France |
| Durée | 39 mois |
| Montant estimé | 598 000 EUR |
Informations
| Participation réservée | La participation n'est pas réservée |
|---|---|
| Fonds UE | Non financé par des fonds de l'UE |
| AMP | Oui |
Soumission
| Documents | Accéder aux documents |
|---|---|
| Soumission électronique | Requise |
| Adresse soumission | Déposer une offre |
| Langue | Français |
| Variantes | Autorisée |
| Date limite | 17/08/2026 à 16:00 (41j restants) |
| Validité offre | 5 mois |
| Ouverture offres | 18/08/2026 à 14:00 |
Conditions
| Emplois protégés | Non |
|---|---|
| Facturation en ligne | Requise |
Techniques
| Accord-cadre | Pas d'accord-cadre |
|---|---|
| Syst. acquisition dynamique | Pas de système d'acquisition dynamique |
Recours
| Organisation | Tribunal administratif de Rouen |
|---|---|
| Delais | Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1) |
Organisations
Avenue-Web Systèmes
| SIRET | 1EA028A0-018F-457E-54A9E474FE26AEAB |
| Adresse | 38170 Seyssinet-Pariset |
| NUTS | FRK24 |
| Pays | France |
| publications-joue@aws-france.com | |
| Telephone | +33480041260 |
MRN - Entité EPMD
| SIRET | 85932 |
| Adresse | 108 All. François Mitterrand, 76006 Rouen |
| NUTS | FRD22 |
| Pays | France |
| Contact | MAYER ROSSIGNOL Nicolas |
| demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr | |
| Telephone | 0232764422 |
| Site web | https://www.metropole-rouen-normandie.fr/ |
Métropole Rouen Normandie
| SIRET | 1EA028DE-9D45-F43C-259DE775DE444C4B |
| Adresse | Le 108, 76176 Rouen cedex |
| NUTS | FRD22 |
| Pays | France |
| Contact | Service des Marchés |
| demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr | |
| Telephone | 0232764422 |
Tribunal administratif de Rouen
| SIRET | 1EA028F4-AFFF-BA40-D05BD114B645E80D |
| Adresse | 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen |
| NUTS | FRD22 |
| Pays | France |
| greffe.ta-rouen@juradm.fr | |
| Telephone | 0232081270 |
Informations sur l'avis
| Identifiant | 3fbac828-eadd-45a4-8351-0965e69af233 |
|---|---|
| Type | Avis de marché |
| Date d'envoi | 06/07/2026 a 09:10 |
| Langue | Français |
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